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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd883a1
7 mars 2006
7 mars 2006
et diligences de son Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Rue du Vergne 33059 BORDEAUX CEDEX représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b92d
25 septembre 2007
25 septembre 2007
EN PROVENCE représentée par la SCP JOURDAN- WATTECAMPS, avoués à la Cour, Plaidant Mo Xavier FORTUNET pour la SCP FORTUNET & ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd84
18 juin 2008
18 juin 2008
CHAMBRE CIVILE Chambre 2 C ARRÊT DU 18 JUIN 2008 APPELANTE : Madame Gabrielle Y... épouse X... ... 84210 ST DIDIER représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e583
21 juin 2011
21 juin 2011
Monsieur François-Xavier Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdddd8a4736588182e7791f
18 juillet 2018
18 juillet 2018
Xavier X... devait inclure, au titre des revenus de 2007, le montant de la plus value réalisée le ll avril 2007. M. Xavier X... a contesté cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e4
25 avril 2007
25 avril 2007
Société TAJ ... 92524 NEUILLY SUR SEINE CEDEX DEMANDEURS : Me de Y... comparant ET : Monsieur Xavier Z...
Source officielleOpp. Taxes
6031f7d821fb7a3059f26c93
29 mai 2018
29 mai 2018
Christophe X... sur la demande en fixation d'honoraires présentée par Me Xavier Y... aient été portées à la connaissance de ce dernier .
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bc8
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Xavier Rudy Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f11e
27 février 2012
27 février 2012
Xavier Michel Marius Y...
Source officiellePremier Président
63c256640bfda47c90075eeb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
demeurant [Adresse 2] INTIME Comparant L'affaire a été plaidée à l'audience du 10 novembre 2022 devant Nathalie DELPEY-CORBAUX, premier président de la cour d'appel de BESANÇON, assistée de Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccbc
31 octobre 2008
31 octobre 2008
Comparant en personne, assisté de Me GASNIER, avocat au barreau d'ALENCON INTIMEE : EARL XAVIER Z...
Source officiellePremier Président
626cd2a4bd20aa057d9f3722
28 avril 2022
28 avril 2022
INTIME Comparant L'affaire a été plaidée à l'audience du 10 mars 2022 devant Madame Nathalie DELPEY-CORBAUX, première présidente de la cour d'appel de BESANÇON, assistée de Monsieur Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
678750ad892c83ef59be59a5
13 janvier 2025
13 janvier 2025
- signé par Xavier BLANC, Président et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57b
3 mai 2012
3 mai 2012
Xavier X... dans le cadre d'un contrat d'apprentissage dont le terme était normalement fixé le 30 novembre 2009.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
697c59d6cdc6046d4738d600
29 janvier 2026
29 janvier 2026
- signé par M Xavier BLANC, Président de la chambre 10 du pôle 5, et par Mme Sonia JHALLI, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
696a2270cdc6046d47830d9e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Xavier BLANC dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePremier Président
63c256640bfda47c90075ee9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
W] [N], avocat au barreau de BESANCON L'affaire a été plaidée à l'audience du 10 Novembre 2022 devant Nathalie DELPEY-CORBAUX, premier président de la cour d'appel de BESANÇON, assistée de Xavier
Source officielleChambre Sociale
642fb68bcece1704f5747754
6 avril 2023
6 avril 2023
-Sur la mise à jour des équipements de sécurité du réseau informatique Selon l'employeur, la licence du firewall Fortinet, dont M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d6ac25a97f0381f4d3a
6 février 2015
6 février 2015
KELIDJIAN de la SELASU FRANCOIS-XAVIER KELIDJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque T 02 Assistée de Me Emilie LOZE plaidant pour la SELASU FRANCOIS-XAVIER KELIDJIAN et substituant Me François-Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6628a17bb2cb67000826a5cd
22 avril 2024
22 avril 2024
Quant à l'appréciation de la valeur du présent au regard de la situation de fortune du disposant, la somme reçue par M.
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