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1 213 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

61632f5d14ec5f96a7da0a0c

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

La SCI VECTEUR CR a interjeté appel de ce jugement Vu les conclusions signifiées le 16 février 2011 par la société VECTEUR CR, laquelle demande à la cour de réformer le jugement entrepris et, s'agissant

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

62c67c95ca9bf2637903097b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

La société Vecteur Energy, dont M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA02855_20250326

Admin. Appel

26 mars 2025

26 mars 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Bayerninvest Kag Mbh, agissant pour le compte de la société Bayerninvest Veco Fonds (N°040), a demandé au tribunal administratif

Source officielle
CA

Premier président

6954d4ca75782d5f0653b052

Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Elle a indiqué que son hospitalisation complète, qui faisait suite à un signalement de membres de sa famille et qu'elle avait mal vécue, n'était pas justifiée, alors même qu'elle avait toujours respecté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c795

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

VECTEUR 4 M. Christian C... M. Serge D...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036fc8dbc54ce979a1f098a

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

g : la norme du vecteur g est de 1, - critère de proximité de la direction de la gravité : le vecteur g à l'instant t+1 est très proche du vecteur g à l'instant t, - critère de marginalité de l'accélération

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b9b

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par ordonnance réputée contradictoire à l'égard de la SCI Vec et cie et contradictoire à l'égard de Maître X....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fda721aeb1544bb9fdddfa3

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

g : la norme du vecteur g est de 1, - critère de proximité de la direction de la gravité : le vecteur g à l'instant t+1 est très proche du vecteur g à l'instant t, - critère de marginalité de l'accélération

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69005c1c2481d356bd1700c9

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[D] [F] et la Sarl Vec 27 - [F] expertise comptable ont formé appel de la décision par déclaration en date du 19 mars 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd855ee

Appel

1 février 2001

1 février 2001

Elle a dit satisfactoire la proposition d'achat des actions de madame Z... par la société VECTEUR au prix de 1.250.000 francs et a donné acte à la demanderesse de son acceptation.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

639c1b7a78b63d05df1306ae

Appel

30 août 2022

30 août 2022

GROSSE : aux avocats le 30 Août 2022 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Association VECTEUR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6688de65676b73dd81b971f0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[N] [Z] né le 03 Mars 1995 à Obreja Veche de nationalité Roumaine, [Adresse 2] pour une durée de 28 jours à compter du 1er juillet 2024 à 12h46, disant que durant toute cette période M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896ee

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Il a préconisé le remplacement de l'ensemble des VEC et attribué les désordres à une insuffisance de mastic colle.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01374_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

C et sa hiérarchie sont " vécues sur le mode du harcèlement ", le docteur B, chargé de réaliser la contre-expertise qui s'est déroulée le 24 septembre 2019, à la demande du CHI, observant également un

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03388_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

fait état de l'expédition d'un chargement de 53 tonnes d'aluminium commandées au fournisseur égyptien Egyptalum et destiné à l'Institut 4000 du CERS chargé du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03389_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

fait état de l'expédition d'un chargement de 53 tonnes d'aluminium commandées au fournisseur égyptien Egyptalum et destiné à l'Institut 4000 du CERS chargé du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03391_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

sociétés MHD G E et Sons Co et MKH Import et Export, contribue à fournir au centre d'études et de recherches syrien (CERS) des métaux et alliages divers pouvant être utilisés dans la production de vecteurs

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03392_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

fait état de l'expédition d'un chargement de 53 tonnes d'aluminium commandées au fournisseur égyptien Egyptalum et destiné à l'Institut 4000 du CERS chargé du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03394_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

fait état de l'expédition d'un chargement de 53 tonnes d'aluminium commandées au fournisseur égyptien Egyptalum et destiné à l'Institut 4000 du CERS chargé du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03403_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

fait état de l'expédition d'un chargement de 53 tonnes d'aluminium commandées au fournisseur égyptien Egyptalum et destiné à l'Institut 4000 du CERS chargé du développement et de la production de vecteurs

Source officielle