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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d90
19 juillet 2017
19 juillet 2017
Thierry ROY, Nicolas LEMOINE, Jean-Noël GALY, Marine LEDUC, Sarah CHAILLANI et Morgane LE CORNEC Huissiers de Justice associés à VILLENEUVE D'ASCQ en date du 3 mai 2017 D'UNE PART - 2 - II - CA CONSUMER
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b1
26 juin 2001
26 juin 2001
Liberté - 28600 LUISANT Madame Sylvie Y... épouse X... 37 rue de la Liberté - 28600 LUISANT Aide Juridictionnelle Totale en date du 22 Mai 2000 représentés par Me VICART, avoué à la Cour assistés de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030d
27 février 2013
27 février 2013
à -SCP Delvincourt-Caulier Richard -Maître Wosniak-Faria L'AN DEUX MIL TREIZE, Et le vingt sept février, A l'audience de la Cour d'Appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d116
5 mars 2009
5 mars 2009
Thierry Y... et M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
661f660a2313f20008a52701
16 avril 2024
16 avril 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : 23/01020 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FLFD-11 Minute n° : SAS CHAMPAGNE GRANZAMY PERE ET FILS Représentant : Me Laurent THIEFFRY de
Source officielleChambre Sociale
6704cb7d2f5f3246ff3815f8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 19] du 02 Décembre 2022 APPELANTE : Société [11] venant aux droits de la société [20] ([21]) [Adresse 2] [Localité 10] ayant pour avocat Me Julie THERY
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8938c
19 septembre 2007
19 septembre 2007
GUERIT et de Monsieur et Madame Roger Y... a informé Monsieur et Madame Thierry Z... du fait que les vendeurs entendaient retirer le bien de la vente.
Source officielleCour d'Appel
ERS qui a déclaré la S. A. HUMEZ GROUPE 36 forclose pour agirc/Monsieur Gérard Z
6253ca11bd3db21cbdd89f2f
24 mai 2007
24 mai 2007
ER / ALMP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 24 MAI 2007 COUR D'APPEL DE
Source officielle1ère Chambre
686611e4957d68b57534e3b6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 16 mai 2024 - RG 21/02191 Ordonnance n° /2025 du 02 Juillet 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Thierry
Source officielleChambre sociale 4-1
69facb53cdc6046d47be3b95
5 mai 2026
5 mai 2026
de la SELEURL SELARLU ISABELLE ROY-MAHIEU AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0780 - N° du dossier 2500051 Association LE CENTRE [2] AGS D'[3] ORDONNANCE DE CADUCITÉ
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77c0d808eb34e455862
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DESSAISISSEMENT N° RG 24/01046 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOJV Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 11 juillet 2024 Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85451
15 février 2001
15 février 2001
HENNECART Vve A... 11 Rue Léon Gruel 02870 FOURDRAIN Maître ROY mandataire 9 Avenue de Soissons 02400 CHATEAU THIERRY. Ès qualités de liquidateur de feu Robert A... et de Mme I....
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b462
13 mars 2008
13 mars 2008
CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me FRISON, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMES SA SAM SECURITAS 2 rue de la Lujernetta MC 980 98000 MONACO Représentée par la SCP LE ROY
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91152
19 février 2014
19 février 2014
C/ SARL EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ROGHE THIERRY Compagnie d'assurances GENERALI ASSURANCES Société LAND ROVER FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF FEVRIER DEUX
Source officielleChambre sociale 4-5
677e148f26e046654dc50c3f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Versailles Chambre sociale 4-5 N° RG 24/00654 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WLZF Minute n° O R D O N N A NCE MODIFICATIVE D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d310
23 octobre 2009
23 octobre 2009
Roger Y... et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03f
11 juin 2008
11 juin 2008
MANDATAIRES JUDICIAIRES ES-QUALITES DE MANDATAIRES LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE LES EDITIONS MARTINSART 87 boulevard SEBASTOPOL 75003 PARIS représentées par Me Hubert ROGER-VASSELIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e54
14 décembre 2017
14 décembre 2017
PAR CES MOTIFS : Nous, Thierry HANOUËT, premier président, statuant par mise à disposition au greffe, en matière de référé et par ordonnance contradictoire : DÉBOUTONS Monsieur Roger X... de sa demande
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc68067ba2782d387e5
11 septembre 2018
11 septembre 2018
E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Thierry I... de la SCP I..., avocat au barreau de PARIS,plaidant Maître Thierry B..., demeurant [...]
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc78067ba2782d387e6
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Thierry Z... A... E SCP DUGAS - STORCK - Z... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me B... Me C... Me D...
Source officiellePage 1 sur 30