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131 résultats pour « Thierry MARTINEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

653219979e4ea48318f5a943

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

THIERRY MARTINEZ-BRIGITTE HIVONNAIT-CECILE JOURDAN dont le siège social est situé [Adresse 1] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 septembre 2023

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6035b6d5d14ca21e7139d6d0

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

SARL CONVIVIUM DEVELOPPEMENT, anciennement dénommée POINT CARRE, exploitant sous l'enseigne CONVIVIUM, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65a23d377ca18b0008e58278

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Par ordonnance du 17 novembre 2022, Me Thierry Martinez, président de la chambre régionale des huissiers de justice a été désigné en qualité d'administrateur provisoire en remplacement de Me [E] [Y].

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a210823cdc6046d4708c048

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thierry CODET de la SELARL CODET CHOPIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d2

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Par conclusions du 7 octobre 2016, la SCP Renaud Herbert-Nadia Jacques-Thierry Collanges, nouvelle dénomination de la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges prie la Cour de :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c5

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

d'inscription au répertoire général : 16/ 04816 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Février 2016- Juge de la mise en état de PARIS-RG no 13/ 13823 APPELANTES Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d1

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

* * * Suivant acte authentique reçu le 20 décembre 1990 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, l'EURL MVII, dont l'unique associée était la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936de

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Eugène X...était l'unique associé, un lot au sein d'une résidence hôtelière dénommée Hôtel-Mont-Vernon, dans un ensemble immobilier situé à Saint-Martin (97).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68bbc019235820343facc013

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

SOGEFI, représentée par Me Thierry JOVE DEJAIFFE de la SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier 230041 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c9

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Abdelhak X... était l'unique associé, un lot au sein d'une résidence hôtelière dénommée Hôtel-Mont-Vernon, dans un ensemble immobilier situé à Saint-Martin (97).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936da

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

siège au18 rue de Prony-75017 Paris France Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean LAGADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : D1011 PARTIE INTERVENANTE : Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caaccb8dca058e3e7cd7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d3

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

* * * Suivant acte authentique reçu le 21 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à la SARL Adequen, dont

Source officielle
CA

Cabinet A

67fa01fedcd4a66150de6845

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

MARTINEZ, présidente et par Mme OPUTU-TERAIMATEATA, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

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CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f3862

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

placée, Faisant fonction de greffier lors des débats : Mme Nouha ISSA, Greffier lors du prononcé : Mme Dorothée MARCINEK FAITS ET PROCEDURE, Le 9 juin 2023, M.

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CA

Cabinet A

67f8b4e7b12b01e97e03d821

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

MARTINEZ, présidente et par Mme OPUTU-TERAIMATEATA, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

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CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936d9

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

* * * Suivant acte authentique reçu le 28 décembre 1990 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la société MVII dont l'unique associée était la

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CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865de

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Monsieur Thierry Z..., commandait depuis son comptoir la gâche électrique de la serrure de la ladite porte.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f3817

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffier: Madame Dorothée MARCINEK statuant sans audience, après en avoir délibéré,

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f381a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffier : Madame Dorothée MARCINEK statuant sans audience, après en avoir délibéré

Source officielle