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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a6a
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Thierry GIRAULT, membre de la SCP Thierry GIRAULT, aovcat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Michèle PEREZ, avocat au barreau du Val d'Oise Monsieur M..
Source officielleChambre Civile
6360c5493c369c7f74996d89
31 octobre 2022
31 octobre 2022
GIRAULT de la SCP THIERRY GIRAULT, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265245424562120 Monsieur [F] [S] né le 11 Septembre 1961 à [Localité 7]
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d3c
1 avril 2021
1 avril 2021
GIRAULT, membre de la SCP Thierry GIRAULT, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 01 Avril 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 23 Janvier 2020 COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f53
22 juillet 2021
22 juillet 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/07/2021 la SCP THIERRY GIRAULT Me Anne CARROGER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 22 JUILLET 2021
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940c9
18 juillet 2018
18 juillet 2018
MAISON CONCEPT BOIS Société L'EURL ARIDEM SARL GROUPE CONSTRUCTION PROFESSIONNEL DE BATIMENT Société SOCIÉTÉ PARSIENNE DE FENETRE Expéditions le : 18 JUILLET 2018 Maître Thierry GIRAULT S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9456c
25 avril 2019
25 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/04/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Thierry GIRAULT ARRÊT du : 25 AVRIL 2019 No : 159 - 19 No
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b1
3 avril 2023
3 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 la SELARL DA COSTA - DOS REIS la SCP THIERRY GIRAULT Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 03 AVRIL
Source officielleChambre Civile
6981abcccdc6046d47b843cd
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Girault pour la SCP Thierry Girault, avocat au barreau de d'Orléans, le bénéfice de l'article 699 du code de procédure civile sollicité à l'encontre de M.
Source officielleChambre Commerciale
65ab74aa36bfc00008d68d53
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MAAF ASSURANCES [Adresse 9] [Localité 8] Ayant pour avocat Me Thierry GIRAULT, membre de la SCP THIERRY GIRAULT, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé
Source officielleChambre Civile
63d8c0a32182c005de24d219
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/01/2023 la SELARL DEREC la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC Me Alexis DEVAUCHELLE Me Victoire JENNY la SCP THIERRY
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94874
23 janvier 2020
23 janvier 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2020 la SELARL BRETLIM FORTUNY Me Thierry GIRAULT ARRÊT du : 23 JANVIER 2020 No : 12 - 20
Source officielleChambre Civile
652f78fbb053208318995ac1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2023 la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE Me Coraly VINCENT ARRÊT du : 17 OCTOBRE 2023 N°
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fd9dcfe0d5d441bab0668b3
13 novembre 2019
13 novembre 2019
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Thierry
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01866_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Me Thierry Dallet, au Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres et à la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87daf
23 février 2006
23 février 2006
GIRAUD LOIRE AUVERGNE, venant aux droits de la SOCIETE TRANSPORTS PEILLON Siège social : ZAC Migalon 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître DENARD
Source officielleChambre 4-8a
69f2edc7cdc6046d470d5778
28 avril 2026
28 avril 2026
GIRAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE - Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f430e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
le docteur [N] [M] C/ [R] [K] CPAM DES BOUCHES DU RHONE SA HOPITAL PRIVE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Thierry-laurent
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c82a
24 septembre 2008
24 septembre 2008
. : 07 / 01963 Décision de première instance : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOURS en date du 11 Juin 2007 ENTRE APPELANTE : CPAM D'INDRE ET LOIRE " Le Champ Girault " 36 Rue Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc4
26 novembre 2008
26 novembre 2008
RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE TOURAINE agissant en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Cité Administrative du Champ Girault
Source officielle9e Chambre C
6162efb98fe037d2cb4a0599
3 février 2012
3 février 2012
DU 03 FEVRIER 2012 N°2012/ 160 Rôle N° 10/20758 [J] [S] épouse [C] C/ SARL C+T D'ARCHITECTURE Grosse délivrée le : à : -Me Thierry
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