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237 résultats pour « Thierry BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66177da2e5d80f0008c2e700

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] Représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Thierry

Source officielle

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CA

3ème chambre A

5fda0a19a734464ca4fd75c8

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

2019 APPELANTE : Société TRANSMEC TO BE SRL Via Strasburgo 31 [Localité 1] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Thierry

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4a29c3df04f589a516

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f54

Appel

23 février 2016

23 février 2016

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 15/ 01029 ORDONNANCE N Du 23 Février 2016 Monsieur David X... ... 49300 LE PUY SAINT BONNET APPELANT SAS ARMAND THIERY 2 bis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d0e

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

F..., - déclaré la SCP Jean-Marc Vanysacker, Thierry Bornet et Denis Gallet, M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69fd8000cdc6046d4704723f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [K] [C] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Philippe-Adrien BONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d8

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Thierry Y... en qualité de chauffeur routier longue distance. Le 23 novembre 2009, elle lui a notifié son licenciement pour faute grave. Le 22 avril 2010, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192eb1cdc6046d4754cea5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

BECHERET- THIERRY-[Q]-[S] S.C.P. AJILINK [G]-BONETTO S.C.P. [Y] & ROUSSELET S.A.S. DISPEO Association AGS (CGEA [Localité 1]) S.C.I.

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CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d13e

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

Le bonnet saisi était porté par Thierry et il ne pouvait fournir aucune explication au fait qu'il y avait dessus l'ADN de X... .

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c7c98ecb8dca058e3e790f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

d'appel du 09 décembre 2021 APPELANTE : Martine MANAFENUAROA née le 13 Novembre 1965 à [Localité 5] (TAHITI) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Delphine THIERY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d2

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

APPELANTE SCP GERALD MOUIAL, NADIA JACQUES, RENAUD HERBERT ET THIERRY COLLANGES Concordia, 4, rue Charles HEIGHT 97150 SAINT-MARTIN Non Comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9091f

Appel

29 juillet 2013

29 juillet 2013

Thierry X..., d'infirmer le jugement entrepris de ce chef et de rejeter les demandes formulées à ce titre par M. Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215c

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Thierry X... n'a pas comparu, ni personne pour lui.

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CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b61

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Madame Samantha, Marie, Robin D... demeurant ...

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

616337e106e11dac7d76d033

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Il n'est pas contesté que la SAS BONNET s'est maintenue dans les lieux jusqu'en janvier 2008.

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670f58264ad0d5ee7d7e5a92

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Madame Paule POIREL, Présidente Madame Bénédicte LAMARQUE, Conseiller Monsieur Emmanuel BREARD, Conseiller Greffier lors des débats : POUESSEL Mélina, greffier placé Greffier lors du prononcé : BONNET

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CA

1ère chambre civile A

66a48d77d2924ce9e1556930

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Or, les sociétés Croix Bonnet 2019 et Gabin 2019 n'ont formé que 203 réserves à réception pour le bâtiment A et 190 pour le bâtiment B.

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CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152a

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Thierry Y... Jean Marc Y... Brigitte Y... épouse Z... Nicole Y... épouse A... Jean Pierre B... Françoise B... épouse C... Christian B... Michelle D...

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CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fa6

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

Thierry X....

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CA

Chambre commerciale 3-2

69d5e282cdc6046d477af2aa

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

état de la cour d'appel de Versailles N° Chambre : 3 N° Section : 2 N° RG : 25/02504 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FERCHAUX- LALLEMENT Me Thierry

Source officielle