MT FOODS, anciennement dénommée ZE TAKOS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 893 .682.6 09 Représentée par Me Audrey

Par jugement du 30 mars 2022, le conseil de prud'hommes a statué comme suit : Dit que les sociétés Frenchie's Tacos et Frenchie's [Localité 5] sont coemployeurs de M.

[X] dirigeait la société Tamo Motoculture (la société Tamo) dont il détenait la totalité des titres avec Mme [E], son épouse et les héritiers de son frère.

à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice occasionné à l'intérêt collectif des professions qu'il représente, résultant du défaut de régularisation des cotisations retraite des salariés TAM

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 12 mai 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable aux riverains de l'entreprise TAM TAM du courrier

Il relève de la convention collective des entreprises artistiques et culturelles, et dans le cadre de cette convention, dans la filière technique, du groupe 6 (anciennement TAM2) échelon 12.

ordonnance sur requête du président du tribunal de commerce de Paris du 22 octobre 2010, l'autorisation de se procurer, par l'intermédiaire d'un huissier de justice, une copie des documents BRAMS et TAMS

MISTER TACOS S.A.S.

EXPRO, JCP de [Localité 10] ( 24/02296) M [E] SAS LOVE TACOS GB SELARL AEGIS C/ S.C.I.

devis, et non fourni par TAMA (5. 648 euros HT).

Suivant acte sous seing privé enregistré le 20 mars 2015, la société Boom Tacos a cédé à M.

Sur la demande en remboursement de la société CEVA Freight Management France à l'encontre de la société TAMI : Le paiement par la société TAMI des frais de douane facturés par la société CEVA Freight

Les sociétés STIPS, GAN, TAMFOR et la mutuelle SMABTP ont soulevé diverses exceptions d'incompétence.

Le passage fait partie de la propriété de la SCI Tama et constitue le lot n° 2.

BFC TACOS C/ S.C.P.

enfin jusqu'à ce jour le poste de TAM EP, soit 8 ans.

Le 23 juin 2023 la société Frenchie's Tacos a été placée en liquidation judiciaire, la société OCMJ étant désignée en qualité de liquidateur.

[I] [M], propriétaire du local loué à la SAS Big Tacos et cette société représentée par M.