Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6364bc31e405357f749eacef
3 novembre 2022
3 novembre 2022
la SAS Stricher de sa demande de dommages et intérêts ; - Débouté la SAS Dolia Nova Gusto Italiano de ses demandes ; - Condamné la SAS Dolia Nova Gusto Italiano à payer à la SAS Stricher la somme de
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163c63ff3112a7c58687445
24 juin 2010
24 juin 2010
Un camion, qui transportait pour le compte de la société LEVI STRAUSS ET CO EUROPE SCA (LEVI STRAUSS) des colis de textile chargés le 9 mai 2004 à [Localité 11] à destination d'[Localité 9] (Allemagne)
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61637ed36fb0a05a234bb1d9
25 février 2011
25 février 2011
et 8 juillet 1992 et 11 mars et 15 octobre 1993 et l'en a débouté, - constaté que la créance de la BNP- Paribas admise à titre chirographaire au passif de la liquidation judiciaire de la société Stratech
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd88
13 mars 2008
13 mars 2008
C/ SA COGAM STRICHER SA SWISS LIFE Grosse délivrée le : à : COHEN ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date
Source officielle11e chambre
5fdb51555116102f43952c9d
21 mars 2019
21 mars 2019
Il convient, à ce titre, d'accorder à la société Levi Strauss International une somme qu'il est équitable de fixer à 1 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e16
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Ainsi, l'employeur explique que le résultat d'exploitation des produits stretch est redevenu déficitaire durant les deux derniers exercices alors que les produits non-stretch (ensilage, horticulture, sacs
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13c
7 janvier 2009
7 janvier 2009
C/ SAS NATIONAL STARCH ET CHEMICAL APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 28 Septembre 2007 RG : F 06/00216 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627770a2bc6369e8386ced
21 janvier 2014
21 janvier 2014
modalités de transmission (délai de 90 jours à compter de la première facture impayée ) de sa demande d'intervention contentieuse ; Qu'elle précise que la facture du 22 avril 2008 de la société STRETCH
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1c
15 janvier 2007
15 janvier 2007
RG N : 05 / 01971 -A R R E T No- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quinze Janvier deux mille sept, par Christophe STRAUDO, Vice-Président placé désigné par ordonnance
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01836_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Strauch, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb5
17 février 2006
17 février 2006
APPELANT(S) Monsieur Patrick X... 26, rue de la Menthe 31170 TOURNEFEUILLE comparant en personne assisté de Me Michel SABATTE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(S) AIR FRANCE 5 Rue Frantz Joseph Strauss
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e5
1 juillet 2008
1 juillet 2008
AIR FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 1, Rue Frantz Joseph Strauss-Bâtiment Croix du Sud-Air France Industries-31700 BLAGNAC, Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd5
7 décembre 2012
7 décembre 2012
STRAUDO, Greffier, lors des débats : J. COURTES Débats : en chambre du conseil, le 09 Novembre 2012 en présence de F. GALTIER, substitut général.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902ac
15 février 2013
15 février 2013
STRAUDO, Greffier, lors des débats : J. COURTES Débats : en chambre du conseil, le 11 Janvier 2013 en présence de F. GALTIER, substitut général.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd8
7 décembre 2012
7 décembre 2012
STRAUDO, Greffier, lors des débats : J.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900fc
11 janvier 2013
11 janvier 2013
STRAUDO, Greffier, lors des débats : J. COURTES Débats :en chambre du conseil, le 07 Décembre 2012 en présence de F. GALTIER, substitut général.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c189
3 avril 2008
3 avril 2008
Lors du prononcé : Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Dominique NOLET et Christophe STRAUDO, Conseillers Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Isabelle LECLERCQ Les débats ont eu
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c195
15 mai 2008
15 mai 2008
délibéré : Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Dominique NOLET, Conseiller déléguée à la protection de l'enfance, conformément à l'article L. 223. 2 du code de l'organisation judiciaire et Christophe STRAUDO
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c196
15 mai 2008
15 mai 2008
Président de Chambre, Dominique NOLET, Conseiller déléguée à la protection de l'enfance, et des majeurs protégés, conformément à l'article L 223. 2 du code de l'organisation judiciaire et Christophe STRAUDO
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a0
5 juin 2008
5 juin 2008
débats : Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Dominique NOLET, Conseiller déléguée à la protection de l'enfance, conformément à l'article L. 223. 2 du code de l'organisation judiciaire et Christophe STRAUDO
Source officiellePage 1 sur 13