(Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de la société Levi Strauss & Co, société de droit de l'Etat du Delaware (

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stratech, société à responsabilité limitée

et Levi-Strauss Continental ont demandé la condamnation de la société WIS pour imitation illicite de la marque n° 1 266 773 ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Levi Strauss et la société

Lampros, - LES SOCIETES LEVI STRAUSS & CO ET LEVI STRAUSS CONTINENTAL, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 2003, qui, pour

auprès de la société Paridoc, qui les avait elle-même acquis en deux lots, de la société DMT et de la société SMT, celle-ci étant ultérieurement mise en liquidation judiciaire ; que la société Levi Strauss

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 7 novembre 2001) que la société de droit belge Levi Strauss

X... qui avait été engagé le 25 mars 1991 en qualité de technicien en infographie par la société Straco, a été licencié pour motif économique le 29 novembre 1996 ; Sur le pourvoi n° T 03-40.393 :

les griefs tenant au refus des instructions relatives au lieu d'entreposage du matériel et au traitement des stocks, à la faiblesse du nombre de clients prospectés, à l'impossibilité pour la société Strack

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 4 décembre 1984,en qualité de médecin stagiaire, par le Centre régional de lutte contre le cancer Paul Strauss

Straudo, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Cayenne désigné pour composer la chambre détachée de la cour d'appel par ordonnance du premier président du 24 mars 1993 ; Attendu qu'il

internationale par la société Maes (le transporteur), ayant été dérobé à l'occasion d'une attaque à main armée du chauffeur tandis que le camion se trouvait sur une aire de repos d'autoroute, la société Levi Strauss

Masurel Afrique, société anonyme dont le siège social est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société Levi Strauss

prévenu coupable de tentative d'escroquerie au préjudice de la société La Barraudière et d'escroquerie au préjudice de la SCI Richelieu ; "aux motifs que des travaux ont été effectués par la société Straco

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que David Y..., gérant de la société Club USA, a réceptionné à Paris deux conteneurs renfermant 4 775 pantalons "jeans Levis strauss

verso des deux déclarations IM 4 intitulée "contrôle par le bureau de destination", le même jour soit le 28 juin 1995, sur l'une portant le numéro 659714, il a mentionné : "vu friperie marquée Levi Strauss

[G], assurée auprès des sociétés MMA Iard, concernant le lot « Terrassement – VRD », -La société Sbsm, assurée auprès de la société Groupama, concernant le lot « Carrelage – Faience », -La société Stauth

remise en état de l’appartement situé au dessus du local appartenant à la SCI BP, celle-ci subissant des dégats des eaux réguliers du fait de la fuite du bac de douche de l’appartement situé à l’étage structement

SUR LE PREMIER MOYEN : VU LES ARTICLES 1591 ET 1592 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR CONVENTION DU 29 OCTOBRE 1958 LA SOCIETE CALMES A CONSENTI A STRAUCH