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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
68ef2c1b796eb4b7485628b7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
en partage, ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 19/08351 rendue par le TJ d'[Localité 1] le 09 Septembre 1924 Appelante : Madame [T] [J] épouse [H], représentée par Me Stephan
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
69e07302cdc6046d476946b3
15 avril 2026
15 avril 2026
3 chambre 1 - RG n° 25/00151 DEMANDEUR AU DEFERE Madame [X] [U] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] (76) [Adresse 1] [Localité 2] représentée et plaidant par Me Stephan
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61636eed77a1403986670cbf
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Octobre 2009 -Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU - RG n° 54-09-0002 APPELANT Monsieur [K] [F] Commune de rattachement [Localité 7] représenté par Me Stephan
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6364bbeae405357f749eac3b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamine FIEDLER, avocat au barreau de PARIS, toque : R255 INTIMÉ Monsieur [B] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stephan
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
64a7b1a83bcaf505db69689a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
V-B7G-CGGT2 Décision déférée à la cour Jugement du 07 avril 2022-Juridiction de proximité de Sucy-en-Brie-RG n° 1121001202 APPELANT Monsieur [V] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stephan
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a3f
25 janvier 2018
25 janvier 2018
anniversaire 7] 2001 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] ET Monsieur [K] [H] Né le [Date anniversaire 8] 2000 à[Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 4] Représentés et assistés de Me Stephan
Source officielle1re chambre 1re section
6358ce09c40aa805a7864de3
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 004843 Me Stephan
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a32236ab09eb9a2fd7f2
14 mars 2013
14 mars 2013
activités diverses - RG n° 10/00240 APPELANTE ASSOCIATION JURIS CONSEILS DU DROIT ET JUSTICE [Adresse 1] [Localité 2] non représentée lors de l'audience du 08 février 2013 ayant pour avocat Me OUALLI
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61630b6242de3d260b993169
18 janvier 2012
18 janvier 2012
[P] [N] Exerçant sous l'enseigne 'ASAD EXPORTS' Demeurant : [Adresse 6] [Adresse 10] [Localité 1] INDE représentés par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistés de Maître OUALLI
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31eb71dfcd831820180e
27 juillet 2023
27 juillet 2023
chargé de la mise en état délégué par le Premier Président de la cour d'appel de Versailles suivant ordonnance en date du 10 juillet 2023 modifiant l'ordonnance en date du 29 juin 2023, assisté de Stéphanie
Source officielleChambre sociale-2ème sect
67ef6c8f9a9834ffd825fbb5
3 avril 2025
3 avril 2025
De tels oublis causent nécessairement un préjudice à la réputation de sérieux de notre entreprise.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e427c3ffdb9560b0851
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Localité 4] Représentée par Me Mathilde ANDRE de l'AARPI AEVEN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A480 INTIMÉE Madame [D] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Philippe Xc/Madame Stéphany
6253cd13bd3db21cbdd9238c
6 mai 2015
6 mai 2015
c/ Madame Stéphany, Paulette, Eléonora X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31f
26 novembre 2009
26 novembre 2009
H..., Damien I..., José J..., Roselyne K..., Alima L..., Marines A..., Julian M..., Kelly N..., Laurent O..., Camille P..., Eddy Q..., Mickaël R..., Cédric S..., Céline T..., Thierry U..., Stéphane V.
Source officielle6ème Chambre
6780bae2f25437b69df75b72
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Localité 2] Non comparant * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 27 Novembre 2024 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2025 Audience présidée par Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885bd
28 septembre 2006
28 septembre 2006
N.D.LOGISTICSARRÊT du : 28 SEPTEMBRE 2006No :No RG : 05/03102DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 05 Octobre 2005Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANTE :Madame Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83f
19 septembre 2008
19 septembre 2008
Monsieur Y..., après avoir créé en 1992 la Sarl ENTREPRISE Y... et l'avoir cédée à Messieurs Stéphane et Jérôme A..., a été embauché par ces derniers le 3 février 2003 comme directeur technique.
Source officielle1ère chambre
642fb689cece1704f5747742
6 avril 2023
6 avril 2023
CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE DÉVELOPPEMENT C/ [Y] [V] Grosse délivrée le 06/04/2023 à Me Stéphane GOUIN à Me Natasha DEMERSEMAN COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa940f
3 avril 2024
3 avril 2024
: Jugement du 16 DECEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE BEZIERS - N° RG F 17/00047 APPELANT : Monsieur [K] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f36fdc6faf0009588a43
24 avril 2024
24 avril 2024
Une erreur de filtre, l'oubli d'une variable ou l'oubli d'un item, l'oubli d'un aléa faussent les résultats d'une question.
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