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2 628 résultats pour « Stene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

5fca61aabdf705496ca29411

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Le 20 mai 2015, la société Bobstinika a absorbé sa filiale Steel Forming et a pris sa dénomination sociale, l'exploitant sous forme de SAS.

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

5fd94c55e930be3474319443

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

[J] [F] SARL HOLDING STEJ C/ Sté.coopérative Banque Pop.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d9dab9cdc6046d47d91fbf

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

La société Stene a adressé un devis daté du 1er avril 2023 à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69d89399cdc6046d47bbe712

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

; condamner la société Stone PGZ au paiement d'une somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; condamner la société Stone PGZ au paiement des entiers dépens de première

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fdcbd65879213293079fa00

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

INTIMÉS : SARL STEME [...] Représentée par Me Hugues A..., avocat au barreau de DUNKERQUE substitué par Me F... Me B... 'es qualité de mandataire judiciaire de la SARL STEME' [...]

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e8ddcdc6046d470ce9e2

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

-Condamner la SAS Crea Step aux dépens de première instance et d'appel. -Dire et juger la SAS Crea Step mal fondée en ses demandes. La débouter de chacune d'elles.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1fbc5ecdc6046d47e981e9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le contrat était géré par la société BNP Paribas 3 step it.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd92138d56c94be691e2c69

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

- Laisse les dépens à la charge de la société STN.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd874d94bdb7b971dd108fa

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

société ASSOCIATED PRESS LIMITED, succursale française de l'agence de presse mondiale ASSOCIATED PRESS, par contrat à durée indéterminée, à compter du 30 novembre 1995 en qualité de chef de service sténo

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CA

4eme Chambre Section 1

5fcadc356ff6e12a3e76fda9

Appel

4 décembre 2020

4 décembre 2020

Sur l'exécution du contrat de travail, la SARL STEP soutient avoir payé l'intégralité des sommes dues au titre des salaires.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca7123afcde75cee9cfb02

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

[W] [J] de sa demande de rappel de salaire au titre de la prime dite spéciale et de ses demandes accessoires, - Condamné la SAS STEF TRANSPORT QUIMPER à verser à M.

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CA

5e Chambre

5fd97a6e9b2cb268a2b9f8a6

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Les sociétés Stel et CBI étant radiées du RCS respectivement depuis le 9 et le 10 novembre 2016, seule la société CBC existait au 1er janvier 2017.

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CA

19e chambre

5fd969f44ac31055c6ca5b48

Appel

5 février 2020

5 février 2020

TATA STEEL FRANCE RAIL N° SIRET : 391 575 354 [

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CA

3e chambre

5fdb1313ff3434a7aa7e1bca

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

Celle-ci est la seule chez laquelle ont été prélevées 2 souches de STEC : le O26 et le O80, cette dernière souche n'étant pas présente dans les fromages examinés.

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CA

1ère Chambre D

5fda09b231e0734c421a007b

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

de Maître [E] [X], ès-qualités de mandataire judiciaire à la sauvegarde de la SASU BEZIERS LOISIRS, - condamné la SAS POLYGONE BEZIERS à respecter l'obligation de faire cesser l'activité de la SAS STELL

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CA

1ère Chambre

63c79b17da31367c908eb59b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

STONE, dont le siège social est situé [Adresse 2] Sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 03 Octobre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience

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CA

1ère Chambre

63c79b19da31367c908eb5a7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

la SCI Steep Slopes à verser à M.

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CA

Conseil

CADA:20165550

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

administratifs a examiné dans sa séance du 8 juin 2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable à un administré de la liste nominative des bénéficiaires du bois communal et du nombre de stères

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CA

Chambre civile TGI

6a113556cdc6046d47a5feab

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile TGI RG N° : N° RG 26/00231 - N° Portalis DBWB-V-B7K-GPZX Affaire : Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de STE CLOTILDE

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CA

3ème Chambre Commerciale

627b560a76c5d9057df80281

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

A l'appui de leurs demandes, elles exposaient les faits suivants : - les sociétés EMT LOCATION et STEF ont conclu un contrat de location de véhicules avec chauffeur, - la société STEF avait aussi confié

Source officielle