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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
5fca61aabdf705496ca29411
5 novembre 2020
Le 20 mai 2015, la société Bobstinika a absorbé sa filiale Steel Forming et a pris sa dénomination sociale, l'exploitant sous forme de SAS.
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3ème Chambre Commerciale
5fd94c55e930be3474319443
3 mars 2020
[J] [F] SARL HOLDING STEJ C/ Sté.coopérative Banque Pop.
Pôle 1 - Chambre 8
69d9dab9cdc6046d47d91fbf
10 avril 2026
La société Stene a adressé un devis daté du 1er avril 2023 à M.
Pôle 1 - Chambre 3
69d89399cdc6046d47bbe712
9 avril 2026
; condamner la société Stone PGZ au paiement d'une somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; condamner la société Stone PGZ au paiement des entiers dépens de première
Sociale C salle 1
5fdcbd65879213293079fa00
26 octobre 2018
INTIMÉS : SARL STEME [...] Représentée par Me Hugues A..., avocat au barreau de DUNKERQUE substitué par Me F... Me B... 'es qualité de mandataire judiciaire de la SARL STEME' [...]
5ème Chambre
69f2e8ddcdc6046d470ce9e2
29 avril 2026
-Condamner la SAS Crea Step aux dépens de première instance et d'appel. -Dire et juger la SAS Crea Step mal fondée en ses demandes. La débouter de chacune d'elles.
Chambre Commerciale
6a1fbc5ecdc6046d47e981e9
28 mai 2026
Le contrat était géré par la société BNP Paribas 3 step it.
Pôle 6 - Chambre 11
5fd92138d56c94be691e2c69
2 juin 2020
- Laisse les dépens à la charge de la société STN.
Pôle 6 - Chambre 3
5fd874d94bdb7b971dd108fa
9 décembre 2020
société ASSOCIATED PRESS LIMITED, succursale française de l'agence de presse mondiale ASSOCIATED PRESS, par contrat à durée indéterminée, à compter du 30 novembre 1995 en qualité de chef de service sténo
4eme Chambre Section 1
5fcadc356ff6e12a3e76fda9
4 décembre 2020
Sur l'exécution du contrat de travail, la SARL STEP soutient avoir payé l'intégralité des sommes dues au titre des salaires.
7ème Ch Prud'homale
5fca7123afcde75cee9cfb02
15 octobre 2020
[W] [J] de sa demande de rappel de salaire au titre de la prime dite spéciale et de ses demandes accessoires, - Condamné la SAS STEF TRANSPORT QUIMPER à verser à M.
5e Chambre
5fd97a6e9b2cb268a2b9f8a6
23 janvier 2020
Les sociétés Stel et CBI étant radiées du RCS respectivement depuis le 9 et le 10 novembre 2016, seule la société CBC existait au 1er janvier 2017.
19e chambre
5fd969f44ac31055c6ca5b48
5 février 2020
TATA STEEL FRANCE RAIL N° SIRET : 391 575 354 [
3e chambre
5fdb1313ff3434a7aa7e1bca
11 avril 2019
Celle-ci est la seule chez laquelle ont été prélevées 2 souches de STEC : le O26 et le O80, cette dernière souche n'étant pas présente dans les fromages examinés.
1ère Chambre D
5fda09b231e0734c421a007b
10 octobre 2019
de Maître [E] [X], ès-qualités de mandataire judiciaire à la sauvegarde de la SASU BEZIERS LOISIRS, - condamné la SAS POLYGONE BEZIERS à respecter l'obligation de faire cesser l'activité de la SAS STELL
1ère Chambre
63c79b17da31367c908eb59b
17 janvier 2023
STONE, dont le siège social est situé [Adresse 2] Sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 03 Octobre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience
63c79b19da31367c908eb5a7
la SCI Steep Slopes à verser à M.
Conseil
CADA:20165550
8 juin 2017
administratifs a examiné dans sa séance du 8 juin 2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable à un administré de la liste nominative des bénéficiaires du bois communal et du nombre de stères
Chambre civile TGI
6a113556cdc6046d47a5feab
22 mai 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile TGI RG N° : N° RG 26/00231 - N° Portalis DBWB-V-B7K-GPZX Affaire : Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de STE CLOTILDE
627b560a76c5d9057df80281
10 mai 2022
A l'appui de leurs demandes, elles exposaient les faits suivants : - les sociétés EMT LOCATION et STEF ont conclu un contrat de location de véhicules avec chauffeur, - la société STEF avait aussi confié