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156 résultats pour « Steeve GRASSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

68e899f860ca52a2831c027c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[S] Copie exécutoire délivrée le : 09 OCTOBRE 2025 à : Me Pascal AUBRY, avocat au barreau de GRASSE Me Steeve GRASSI, avocat au barreau de NICE Décision déférée

Source officielle

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CA

Chambre 4-4

633fc289e633183e2ee176bc

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

FP-D Rôle N° RG 19/09040 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEMC4 [O] [E] C/ Association APST BTP 06 Copie exécutoire délivrée le : 06 OCTOBRE 2022 à : Me Steeve

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63465938c024d1adffef753e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Michel DUHAUT de la SELARL DUHAUT AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de NICE, substituée par Me Steeve

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6628a179b2cb67000826a5a3

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Michel DUHAUT, avocat au barreau de Nice, substitué par Me Steeve

Source officielle
CA

1re Chambre A

616246c4af0a1de0eb1b651f

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/07541 [Q] [L] [P] épouse [W] [F] [W] C/ [C] [D] SA SOCIETE GENERALE SA CREDIT LOGEMENT SCI TRE STELLE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

substituée par Me Amandine MENC, avocat au barreau de GRASSE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68f1d9119abd0e067a219421

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MAIN SECURITE, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE Monsieur [P] [Y], demeurant [Adresse 4] / FRANCE

Source officielle
CA

8e Chambre C

6032d03fba15774546715084

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

[B] [C] et la société Stell Holding ont attrait la société MMA devant la juridiction des référés du tribunal de grande instance de Grasse aux fins de paiement des sommes de 2.140.910 francs, 892.408 francs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86168

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

BEAUJEU STE SO.PA.Fl.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d9dab9cdc6046d47d91fbf

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

La société Stene a adressé un devis daté du 1er avril 2023 à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f2b

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Steeve X...de l'ensemble de ses demandes, jugeant le licenciement fondé sur une faute grave. M. Steeve X...a interjeté appel dudit jugement le 19 juin 2012.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603582996406c2a7cc298900

Appel

12 avril 2016

12 avril 2016

Il a également condamné M [R] [U] et la société STELL HOLDING au paiement d'une indemnité de procédure de 1500€ et aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6620b8b8bd6a8f00086ab769

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

, avocat au barreau de GRASSE Madame [H] [D] épouse [T] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Julie FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE, assistée Me Jean-Max VIALATTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0dd

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

Par l'acquisition de ces titres la Ste JMH IRIS FINANCE détient la Ste SIMOP, la SCI MIOPS, la Ste SIMOP BELGIUM, la Ste SIMOP SUISSE, la SCI ALBERT THOMAS et la Ste FRANCE OPTIC.

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CA

1ère Chambre D

603492eb87a4417fbfcf1e2a

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

-condamner la Société Stell sous la même astreinte, à faire cesser le trouble.

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CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b825

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

ROBERTY- PAOLINI- PAOLINI- MAHE, avocats au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur Edmond X... demeurant ... représenté par la S. C. P.

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CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d43d

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

HOLDING 994 Route de Grace 06140 VENCE représentées par Maître Mireille PENSA BEZZINA, avocat au barreau de GRASSE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du

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CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df3d

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

liquidateur judiciaire de la société VISTAR ... 06110 LE CANNET représenté par Maître Vincent MAUREL, avocat au barreau d'Angers, substituant Maître Mireille PENSA BEZZINA, avocat au barreau de GRASSE

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CA

3e Chambre A

6162fa90687317f24325af08

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Les époux [L] ont saisi le Tribunal de Commerce de GRASSE qui a rendu son Jugement le 15 novembre 2010, qui condamne la SNC GEOXIA à payer aux époux [L] la somme de 3.018,41 euros .

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66235ac1aec0e60008fe982b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

STE VAL D'ESQUIERES Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me Didier CARDON Es qualités de Mandataire Judiciaire au Redressement

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