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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 4-8a
6719e4da5857dd64cbdaa386
22 octobre 2024
22 octobre 2024
N°2024/362 Rôle N° RG 23/03753 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK6GQ [K] [L] C/ CARSAT DU SUD-EST Copie exécutoire délivrée le : 22 octobre 2024 à : - Me Stéphanie
Source officielleChambre 1-8
62cfb1e0548bc59fcf4f0e7c
13 juillet 2022
13 juillet 2022
CABRIES, représentée par son gérant en excercice, domicilié es qualité audit siège représentée et plaidant par Me Capucine VAN ROBAYS, avocat au barreau de MARSEILLE, ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab657ef77d000880b35a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Rôle N° RG 22/09413 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJVAP [F] [C] C/ URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphanie LE BARS - URSSAF PACA
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab617ef77d000880b358
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Rôle N° RG 22/09407 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJVAA [T] [L] C/ URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphanie LE BARS - URSSAF PACA
Source officielle1ère Chambre
6455efff6d2f7dd0f861bf0f
3 mai 2023
3 mai 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 22/02430 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCDD Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de BAR LE DUC en date du 22 septembre 2022 - RG 21/
Source officielleChambre sociale-2ème sect
628732ebc1d4e9057d612c79
19 mai 2022
19 mai 2022
ARRÊT N° /2022 PH DU 19 MAI 2022 N° RG 22/00478 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5ZC Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BAR-LE-DUC 21/00766 16 mars 2021 Cour d'appel de Nancy
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
BAR DE LA POSTE prise en la personne de son gérant ayant son siège 32 rue de Paris 93100 MONTREUIL SOUS BOIS représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00369_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
A, représentant de la SASU Cocosoda bar, à occuper temporairement le domaine public maritime pour l'exploitation d'un bar sur la plage de l'Anse Montabo à Cayenne, et d'autre part, la décision implicite
Source officielle8ème chambre
6896d7bffd8bd33bb83ea59f
7 août 2025
7 août 2025
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION - SLC [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [9] APPELANTE S.A.S.
Source officielleChambre 3-1
662209599ce142000838955b
18 avril 2024
18 avril 2024
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, Me Stéphan FESCHET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Aurélie MOUTIN, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02431_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Si l'arrêté attaqué mentionne à tort que l'établissement " Vetkali Bar " est situé au " 32 " rue Saint-Jean, alors que cette adresse est celle de l'épicerie dénommée " Vetkali " et que le bar éponyme se
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1eb
6 octobre 2006
6 octobre 2006
G : 04 / 01660 Tribunal de Grande Instance de BAR LE DUC 01 / 00199 06 mai 2004 LA COUR D' APPEL DE NANCY, troisième chambre civile a rendu l' arrêt suivant : APPELANTE : Madame Josette X..
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
C'était ainsi qu'ayant travaillé successivement de décembre 1995 à fin janvier 1996 au bar "Le Viking" puis au mois de février 1996 au bar "Le Capricorne", elle avait été amenée, outre son travail consistant
Source officielleRéférés du PP
62ff285465816bc563602c30
18 août 2022
18 août 2022
Localité 2] représenté par Me Euria THOMASIAN, avocat au barreau D'ALES DEMANDEUR Monsieur [X] [M] [G] né le 22 Décembre 1952 à [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Stéphane
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b29
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domic ilié en cette qualité audit siège, représentée par Me [B], avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b2b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domic ilié en cette qualité audit siège, représentée par Me [Y], avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68f1d5bb0b565ec7590f7bf5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ARRÊT N° /2025 PH DU 16 OCTOBRE 2025 N° RG 24/02025 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FN7T Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BAR-LE-DUC 24/6 26 septembre 2024
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00568_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Marc Heinis, président de chambre, - Mme Corinne Baes-Honoré, présidente-assesseure, - M. Stéphane Eustache, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd94105
13 septembre 2018
13 septembre 2018
d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265194714264151 SAS WOODLIGHT [...] [...] représentée par la SELARL B... , liquidateur, partie intervenante, ayant pour avocat Me Stéphanie
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a1e6475cdc6046d47ca8fa5
1 juin 2026
1 juin 2026
[Q] ST MICHEL, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier E000IVK3 Intimé : LE PROCUREUR GENERAL
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