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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
679481550175ed452fca5904
16 janvier 2025
16 janvier 2025
FAITS et PROCEDURE Mme [H] [V], née en 1960, a été engagée à compter du 1er octobre 1981 par la SARL Marteau, devenue la SARL Spitz aux termes de plusieurs cessions.
Source officielle1ère ch. civile
67ecc5d3955548e0aba48fb8
1 avril 2025
1 avril 2025
Par déclaration reçue au greffe le 18 octobre 2024, la Sa Spitzer Eurovrac et la Sa Allianz Iard, son assureur, ont formé appel de ce jugement.
Source officielle19e chambre
60325975fc98a68ebed34e77
21 février 2018
21 février 2018
Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en date du 27 janvier 2015, l'association Olga Spitzer a notifié à Mme [K] son licenciement pour faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab3
25 juillet 2001
25 juillet 2001
mémoire du 25 juin 2001 et qui, SUR LE FOND, a été entendu en ses observations tendant à la relaxe et, subsidiairement, à l'application d'un sursis + irrecevabilité de la constitution de partie civile- ET SPITZ
Source officielleChambre Sociale
68eb35fbc7ecccffcb50bbdf
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Sociale --- N° RG 24/00048 APPELANTE Pacific Company Me Marie EFTIMIE-SPITZ
Source officielle1ère ch. civile
6971cccfcdc6046d47356700
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Edouard POIROT-BOURDAIN de la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Kévin CHIMENTI, avocat au barreau de Paris SA SPITZER
Source officielle5e chambre civile
69cf5ccacdc6046d47f38a4f
2 avril 2026
2 avril 2026
[O] [T] Représentant : Me Raphaële HIAULT SPITZER de la SCP JURISEXCELL, avocat au barreau de BEZIERS Société MED BEACH CLUB Représentant : Me Raphaële HIAULT SPITZER de la SCP JURISEXCELL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c924
14 juin 2007
14 juin 2007
No 359 RG 115 / TER / 05 Grosse délivrée à Me Eftimie-Spitz le Expédition délivrée à Me Gibeaux le REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616333d9f74a27a178b843f4
20 septembre 2011
20 septembre 2011
des co-obligés à 90 % pour la société Spitz et à 10 % pour MM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034d16589316cbb88a2ae17
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Il conteste avoir reçu l'exemplaire de la lettre signée par la directrice produite par l'association Olga Spitzer lors des débats.
Source officielleChambre 1-1
665eae84b5277b00088941c5
17 avril 2024
17 avril 2024
S.C.I DREAM CAP Représentant : Me Nicolas ROCHET de la SELAS ROCHET & GUENIFFEY AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelants Mme [F] [P] épouse [I] Représentant : Me Roy SPITZ, avocat au barreau
Source officielle16e chambre
63b7cdec6b63637c907b7e13
5 janvier 2023
5 janvier 2023
/11908 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.01.2023 à : Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELEURL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Brad SPITZ
Source officielle4e Chambre B
61625c95d64a6b1f51487728
3 octobre 2013
3 octobre 2013
[K] né le [Date naissance 6] 1980 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] représenté par Me Jean-marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Roy SPITZ
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21881_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Article 2 : La commune de Cers versera à Me Hiault-Spitzer, avocate de M.
Source officielleChambre 4-3
66235abfaec0e60008fe97df
19 avril 2024
19 avril 2024
DESISTEMENT D'INCIDENT DU 19 AVRIL 2024 RG 20/00915 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFO7F Association INSTITUT DE [5] ([5]) C/ [W] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Roy SPITZ
Source officielleChambre Sociale
67835aa2acfa46bc801ab67f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° 15 IM --------------- Copie exécutoire délivrée à ME LOYANT le 9.1.25 Copie authentique délivrée à Me EFTIMIE-SPITZ le 9.1.25 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c6b
21 décembre 2015
21 décembre 2015
ASSOCIATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE, ASSOCIATION OLGA SPITZER LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162fdf33ebbdffcbea6aa57
8 décembre 2011
8 décembre 2011
* * * Par acte authentique du 10 décembre 2007, l'association Olga Sptizer a consenti jusqu'au 30 avril 2008 à 16 heures, à M.
Source officielleChambre 3-4
63b7cc666b63637c907b7842
5 janvier 2023
5 janvier 2023
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 19/08923 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELW2 Ordonnance n° 2023/M4 Mme [P], [C] [G] veuve [J] Représentée par Me Roy SPITZ
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b2
30 juin 2014
30 juin 2014
ASSOCIATION OLGA SPITZER, LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 30 JUIN 2014--- = = = oOo = = =--- Le TRENTE JUIN DEUX MILLE
Source officiellePage 1 sur 12
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