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11 résultats pour « Sophie REY-GASCON »

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DÉCISION / ECLI

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d126d1e4f05d4f67b7b

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

MARIONNAUD [Adresse 3] [Localité 4] Me Sophie REY-GASCON, avocat au barreau de PARIS PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 13 mai 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c60

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre Madame Sophie REY, Conseillère Mme Laure COMTE, Vice-présidente placée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef75

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 06/ 10/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00371 Jugement (No 08/ 00349) rendu le 17 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF

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CA

CHAMBRE CIVILE

642e6382826f3a04f52166e4

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

ARRÊT DU 05 Avril 2023 JYS / NC --------------------- N° RG 21/00562 N° Portalis DBVO-V-B7F -C4SK --------------------- [K] [D] C/ CRCAM PYRÉNÉES GASCOGNE --------

Source officielle
CA

8ème chambre

69ce02f7cdc6046d47d2f5cd

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

GASCOGNE BOIS S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9081b

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

né le 12 Février 1972 à TARBES (65000) ... 31200 TOULOUSE Rep/ assistant : la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant/ Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Isabelle ALEXANDRE

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CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e441

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

: HA/ VV APPELANTE Madame Pascale Suzanne Julienne Sophie Y...épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e2c

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par M. Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6f7

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 20/ 10/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 01159 Jugement (No 10/ 01109) rendu le 06 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

60347839455d59665306040d

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

Thierry RALINCOURT, Président de chambre Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère Madame Sophie REY, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Zahra BENTOUILA ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

Novembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Hervé GUILBERT, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie

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