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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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28 septembre 2015
perturbe l'atmosphère en invectivant Sonia.
Chambre sociale 4-1
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16 avril 2026
barreau du VAL DE MARNE APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Monsieur [Y] [Z] né le 25 mai 1994 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sounia
Rétention Administrative
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21 avril 2026
FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia
69e85b8dcdc6046d47192bda
6253cabdbd3db21cbdd8be69
16 mai 2008
La société SONIA RYKIEL a assigné la société ALAIN MANOUKIAN devant le Tribunal de commerce de Paris aux fins de la voir condamner pour concurrence déloyale et parasitaire.
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15 février 2001
ROBLIN - CHAIX de LAVARENE, avoué Assisté de Maître GHAZARIAN-HIBON, avocat à la Cour (E 1197) INTIMEE : Madame Sonia Y...
Pôle 1 - Chambre 3
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17 mai 2016
La société Sonia K a permis l'accès au sous -sol le 27 octobre 2014.
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21 mai 2026
FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 Nous, Delphine CHOJNACKI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia
6253cda2bd3db21cbdd93f1f
23 février 2018
, - confirmer le jugement en ce qu'il a ordonné la suppression du raccordement de la récupération d'eaux pluviales de Mme Sonia B... sur la canalisation de leur fonds, condamner Mme Sonia B..., sous astreinte
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25 octobre 2005
Sonia et D... Dominique, prévenus.
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1 avril 2014
G : 12/ 03590 Mme Sonia X... C/ M. Stéphane Y...
Pôle 5 - Chambre 8
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30 août 2022
Si ce courrier apparaît bien avoir été adressé en recommandé à la société Sonia K (l'accusé réception étant signé, mais à une date illisible sur la copie), il ne répond cependant pas aux exigences du code
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1 septembre 2011
Les attestations que produit Abdelkader Z...établies par Malika B...et Natacha C...qui attestent que Kamel et Sonia sont très bien accueillis chez leur père, et sont souriants et épanouis lorsqu'elles
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25 février 2014
C/ Me Sonia Y...
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19 janvier 2011
No 09/ 04264 AFFAIRE : Sonia Raymonde Simone X... C/ Asli Y...épouse Z...
1re chambre 1re section
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24 juillet 2023
DBV3-V-B7H-VZ57 Nous, Cécile BAUDOT, première vice présidente adjointe, magistrat déléguée par ordonnance du premir président, assistée de Natacha BOURGUEIL, greffier, saisie par courrier de Me Sonia
Pôle 4 - Chambre 1
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5 octobre 2023
V-B7H-CIEAB Nature de l'acte de saisine : Réinscription après retrait du rôle Date de l'acte de saisine : 10 Août 2023 Date de saisine : 06 Septembre 2023 Nature de l'affaire : Revendication d'un bien
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23 janvier 2012
Sonia X... a été déchargée et aucune somme n'a été mise à la charge de Lionel X... et de Muriel X...
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23 octobre 2014
Mademoiselle Sonia A...née le 10 février 1978 à PALAISEAU AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU EN QUALITE D AYANT DROIT DE MADAME NICOLE Z...DECEDEE LE 14 JUIN 2011 demeurant ...
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4 novembre 2008
Sonia épouse Y...
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