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2 590 résultats pour « Sonia BIENA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92931

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

perturbe l'atmosphère en invectivant Sonia.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf38cdc6046d478772b8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

barreau du VAL DE MARNE APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Monsieur [Y] [Z] né le 25 mai 1994 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sounia

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e85b88cdc6046d47192b66

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e85b8dcdc6046d47192bda

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be69

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

La société SONIA RYKIEL a assigné la société ALAIN MANOUKIAN devant le Tribunal de commerce de Paris aux fins de la voir condamner pour concurrence déloyale et parasitaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c9

Appel

15 février 2001

15 février 2001

ROBLIN - CHAIX de LAVARENE, avoué Assisté de Maître GHAZARIAN-HIBON, avocat à la Cour (E 1197) INTIMEE : Madame Sonia Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60354c0da668b475425c2d94

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

La société Sonia K a permis l'accès au sous -sol le 27 octobre 2014.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff20bcdc6046d478951b3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 Nous, Delphine CHOJNACKI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f1f

Appel

23 février 2018

23 février 2018

, - confirmer le jugement en ce qu'il a ordonné la suppression du raccordement de la récupération d'eaux pluviales de Mme Sonia B... sur la canalisation de leur fonds, condamner Mme Sonia B..., sous astreinte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87843

Appel

25 octobre 2005

25 octobre 2005

Sonia et D... Dominique, prévenus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913aa

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

G : 12/ 03590 Mme Sonia X... C/ M. Stéphane Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

630ef9d3223d7c4f1370534b

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Si ce courrier apparaît bien avoir été adressé en recommandé à la société Sonia K (l'accusé réception étant signé, mais à une date illisible sur la copie), il ne répond cependant pas aux exigences du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5b1

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

Les attestations que produit Abdelkader Z...établies par Malika B...et Natacha C...qui attestent que Kamel et Sonia sont très bien accueillis chez leur père, et sont souriants et épanouis lorsqu'elles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911bf

Appel

25 février 2014

25 février 2014

C/ Me Sonia Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db67

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

No 09/ 04264 AFFAIRE : Sonia Raymonde Simone X... C/ Asli Y...épouse Z...

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

64c35c84f01612d969df0030

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

DBV3-V-B7H-VZ57 Nous, Cécile BAUDOT, première vice présidente adjointe, magistrat déléguée par ordonnance du premir président, assistée de Natacha BOURGUEIL, greffier, saisie par courrier de Me Sonia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

651fa5abc601f083189918d1

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

V-B7H-CIEAB Nature de l'acte de saisine : Réinscription après retrait du rôle Date de l'acte de saisine : 10 Août 2023 Date de saisine : 06 Septembre 2023 Nature de l'affaire : Revendication d'un bien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc5

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Sonia X... a été déchargée et aucune somme n'a été mise à la charge de Lionel X... et de Muriel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b82

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Mademoiselle Sonia A...née le 10 février 1978 à PALAISEAU AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU EN QUALITE D AYANT DROIT DE MADAME NICOLE Z...DECEDEE LE 14 JUIN 2011 demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c65d

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Sonia épouse Y...

Source officielle

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