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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
63d37b52d1bc2605de4b4dab
26 janvier 2023
26 janvier 2023
AJ ASSOCIES en la personne de Me Serge PREVILLE ès-qualités d'administrateur judiciaire de la société MENUISERIE GENERALE [Z] FRERES [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Christine BORDET-LESUEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be7
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Ayant pour avocat Me Antoine BRILLATZ, mambre de la SCP BRILLATZ-CHALOPIN, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265244118418029 Maître Serge PREVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88752
4 avril 2006
4 avril 2006
X... de sa demande sera en conséquence confirmé ; Sur le rappel d'indemnité de préavis Considérant que le préavis est un délai préfix qui ne peut être en principe ni interrompu ni rompu ; qu'il ne peut
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87163
15 septembre 2004
15 septembre 2004
Cette pièce n'apporte aucune précision sur la fraude reprochée au salarié -une attestation rédigée le 24/09/2001 par Isabelle SERIS faisant état pour Serge X... d'un retard du 07/09/2001, et du fait
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87166
15 septembre 2004
15 septembre 2004
commises Serge DUBOIS.
Source officielle2ème CH - Section 1
65434b440147228318b914ea
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Il n'est pas contesté par ailleurs que la société SERT n'a finalement pas repris l'exploitation de la résidence Foch qui a été rétrocédée à une nouvelle société SERF créée pour l'occasion, ainsi que le
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e49
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Elle conclut à l'infirmation de la décision du Conseil de Prud'hommes et sollicite la condamnation de Monsieur Serge Y... à lui verser : - 5235,36€ de dommages et intérêts pour préavis non effectué, -
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e7
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 06/05266 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 JUILLET 2006 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MILLAU No RG 2006000853 APPELANT : Monsieur Serge
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b47b
14 mai 2007
14 mai 2007
I..., pour sa part, précise : " j'ai été embauché à la même période que Serge Y.... Mon poste de responsable administratif m'a conduit à diriger M. Y... dans sa démarche commerciale ". M. R...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b90e
23 avril 2008
23 avril 2008
Vu les conclusions déposées le 26 janvier 2007 par Serge X...et reprises oralement à l'audience, aux termes desquelles celui-ci demande à la cour d'infirmer le premier jugement, d'infirmer dans la mesure
Source officielleChambre Sociale
66bd9a141329d1cb8b24aed6
8 août 2024
8 août 2024
Cet accident est dû à un défaut de serrage des goujons de roue, lors du changement de la roue que vous avez effectué, ce qui signifie que vous n'avez pas réalisé la double manoeuvre de serrage en vigueur
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ed1
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86640
26 novembre 2002
26 novembre 2002
l'appel régulièrement formé par la SARL TAS GARDIENNAGE d'un jugement du conseil de prud'hommes de Montmorency, section activités diverses, en date du 25 octobre 2001, dans un litige l'opposant à Monsieur Serge
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87340
21 octobre 2004
21 octobre 2004
actuelles ; étant précisé que dans le cadre d'un avenant audit contrat que le cessionnaire s'engage à conclure avec Monsieur Serge X..., outre les indemnités prévues par la loi et la convention collective
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00a
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Serge X.... d) le 7 mars 2003, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8576d
20 juin 2001
20 juin 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Serge X... a été embauché par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae4
4 juin 2003
4 juin 2003
A ARRET DU 4 Juin 2003 (N° , 7 pages) PARTIES EN CAUSE : SA HOTEL RITZ 15, Place Vendôme 75041 PARIS CEDEX 01 représentée par Me Elisabeth LAHERRE avocat au barreau de PARIS P 53 APPELANTE Monsieur Serge
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9304e
25 février 2016
25 février 2016
X... " par un répertoire nommé " Serge zPerso " avec création d'un nouvel identifiant " Serge X... " qui a ensuite été créé et qui donne accès à un nouveau répertoire " sergeroukine1 " vide de tout contenu
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1d5
19 décembre 2007
19 décembre 2007
VINCENT Serge X...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6a1e12c85000874b090
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le 17 juin 2019, la Seris Airport Services (société ayant la même activité que Seris Airport) a absorbé la société Seris Airport.
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