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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
5fd9bd1968a951b364353b31
29 novembre 2019
29 novembre 2019
Elle indique que le site de [Localité 4] permet aux groupes de scouts d'y camper, la tenue de réunion et de rassemblements par les responsables de l'association.
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd73
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Vu les dernières conclusions du 11.05.2007 de la Société Schuco International SCS, intimée.
Source officielle8e Chambre A
61635de5683f470e3416dc32
12 mai 2011
12 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller
Source officielleChambre A - Civile
63be62cf13ef607c90ab634a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ainsi affecté la solidité du mur de schiste, avec des dégradations.
Source officielle1ère Chambre
6451fae548616ed0f8cd4f44
2 mai 2023
2 mai 2023
Par déclaration au greffe en date du 15 février 2021, la Sccv Le Schuss interjetait appel de cette décision en toutes ses dispositions.
Source officielleChambre sociale
68ef2a771643bddf8ff84d8d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Représentant : Me Isabelle CLOTAGATIDE KARIM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE N° DU Nous, Corinne Jacquemin, présidente de chambre, assistée de Delphine Schuft
Source officielleChambre commerciale
63c649c5be43307c9013b33b
16 janvier 2023
16 janvier 2023
. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE La société SNTC a pour activité la réalisation de bâtiments et de travaux divers pour laquelle elle a besoin de schiste et
Source officielleChambre sociale
68f1cd812f77035fb0bf7ee0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CPAM) Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre, assistée de Delphine SCHUFT
Source officielleChambre sociale
6870a4ca05f84751fcf0f687
10 juillet 2025
10 juillet 2025
barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 3] INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Agathe Aliamus, conseillère, assistées de Delphine Schuft
Source officielleChambre sociale
68ef2a771643bddf8ff84d8b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre, assistée de Delphine SCHUFT
Source officielleChambre sociale
697c4dd0cdc6046d47373e13
29 janvier 2026
29 janvier 2026
avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION N° Nous, Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire, Assistée de Delphine SCHUFT
Source officielleChambre sociale
697c4dd3cdc6046d47373fff
29 janvier 2026
29 janvier 2026
, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION N° Nous, Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre, conseiller de la mise en état, assistée de Delphine Schuft
Source officielleChambre sociale
6870a4ca05f84751fcf0f689
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Z] Représentant : Me Christine MILLIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ D'APPEL N° Nous, Agathe Aliamus, conseillère, assistées de Delphine Schuft
Source officielleChambre étrangers / HO
64d32c90ab0b21d969c834a1
4 août 2023
4 août 2023
interprète en langue créole, Ayant pour avocat, Me Gérald CORALIE, avocat au barreau de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy, Et : Le ministère public, représenté par François SCHUSTER
Source officielleChambre sociale
6870a4ca05f84751fcf0f68b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
EKO NETT INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ D'APPEL N° Nous, Agathe Aliamus, conseillère, assistées de Delphine Schuft, greffière Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4929ffd2adfff4f35e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Vu les dernières conclusions remises par la voie électronique le 12 juillet 2022 par Monsieur [X] [I] es qualités de liquidateur de la SARL La Lozérienne de Schistes, intimée, et le bordereau de pièces
Source officielleChambre sociale
697c4dd5cdc6046d4737400a
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[V] [M] [C] (Défenseur syndical ouvrier) INTIMEES ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 29 Janvier 2026 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état ; assistée de Delphine SCHUFT, greffière
Source officielleChambre sociale
697c4ddacdc6046d4737405e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Décembre 2025 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Delphine SCHUFT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02107_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
euros HT avec les intérêts et la capitalisation ou, à titre subsidiaire, de condamner solidairement le centre hospitalier et les sociétés Vasconi Associés Architectes, Jacobs, Nox Industrie et Progress, Schut-Machon
Source officielleChambre étrangers / HO
69739adbcdc6046d476fe6cf
22 janvier 2026
22 janvier 2026
François SCHUSTER, substitut général- dont réquisitions écrites du 21 janvier 2026 portées à la connaissance du conseil de Mme [M], FAITS ET PROCEDURE Par décision du 5 janvier 2026, la Directrice
Source officiellePage 1 sur 48
SCHUSTER CONTROLE TECHNIQUE
05/07/2026
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SCHUSTER TAVARES, Arthur, BOUILLON SCHUSTER-TAVARES
12/06/2026
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ETS SCHUSTER
24/05/2026
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SCHUSTER, Thomas
09/05/2026
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SOCIETE SCHUSTER ET FILS
02/05/2026
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