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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934cf
9 septembre 2016
9 septembre 2016
née le 02 Septembre 1978 à EREEN CITY de nationalité Mongole Vu l'appel formé le 09/09/2016 à 09 h 47 par télécopie, par Me Sandrine NEFF, avocat; A l'audience publique du 09 septembre 2016 -
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a67
9 mars 2017
9 mars 2017
Sandrine ont fait assigner en référé M. X... Henri et Mme X...
Source officielleSociale C salle 3
5fddb40c3fbd305b8ebe3fa4
29 juin 2018
29 juin 2018
Il paraît inéquitable de laisser à la charge de Mme Sandrine X... les frais irrépétibles de la procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f37
22 février 2016
22 février 2016
C/ Sandrine Y... J. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd83
29 octobre 2012
29 octobre 2012
teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Sandrine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b2
21 février 2011
21 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 APPELANTE : Mme Sandrine Marie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c7
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Madame Sandrine X... a été positionnée par son employeur dans l'emploi numéro neuf " agent technique administratif ", ce qu'elle a contesté par courrier du 31 mars 2008 en sollicitant de son employeur
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273b
22 septembre 2015
22 septembre 2015
(ci-après : Mme Sandrine X...) en qualité de vendeuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273e
22 septembre 2015
22 septembre 2015
(ci-après : Mme Sandrine X...) en qualité de vendeuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab1
25 septembre 2013
25 septembre 2013
né le 01 Janvier 1946 à Nejjara Oued Nouirat (Maroc) ... 20240 GHISONACCIA assisté de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Mme Sandrine Fatima B... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da6
29 août 2014
29 août 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU VINGT NEUF AOUT DEUX MILLE QUATORZE Audience tenue en Chambre du Conseil par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, désignée
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93171
15 avril 2016
15 avril 2016
Représenté par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9328e
19 mai 2016
19 mai 2016
Gilles X..., Mme Sandrine Y... épouse X...
Source officielleETRANGERS
62c7cb38cb8dca058e3e7fcb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
NEFF, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 07/07/2022 à 15h00, assistée de K.
Source officielleETRANGERS
62c7cb38cb8dca058e3e7fcd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
NEFF, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 07/07/2022 à 15h00, assisté de K.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a89ba5ae27812390de65
10 avril 2025
10 avril 2025
a: - fixé à 48800 euros hors taxes et hors charges par an à compter du 1er juillet 2019 le montant du loyer renouvelé entre Madame [L] [M] et Monsieur [G] [T] d'une part et la société Hôtel du Pont Neuf
Source officielle3ème CH Spéciale
642fb799cece1704f5747977
6 avril 2023
6 avril 2023
GABAIX HIALE, Greffier Avons rendu la décision suivante à l'audience publique du 06 Avril 2023, Assisté de Sandrine GABAIX HIALE, Greffier * * * * Statuant sur la requête de [Z] [I],
Source officielleETRANGERS
6610e5f574ef9f00086f67a6
5 avril 2024
5 avril 2024
Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [X] [R] né le 28 Août 1990 à [Localité 1] (31) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 05/04/2024 à 08 h 55 par courriel, par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f885
29 mai 2012
29 mai 2012
Prud'hommes-Formation paritaire de THIONVILLE 07 Décembre 2009 08/ 415 C ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt neuf
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9218c
19 mars 2015
19 mars 2015
CREATION JCS-iB Grosse délivrée à maître BERSAT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 19 MARS 2015 --- = = = oOo = = =--- Le DIX NEUF MARS DEUX MILLE QUINZE
Source officiellePage 1 sur 31