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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6163ba378e414054bb412220
30 avril 2010
30 avril 2010
Me Arnaud LEMAITRE, substitué par Me Marie-Laure LE GOFF, avocats au barreau de LONS LE SAUNIER ET : SARL CAUBLIER, ayant son siège social, [Adresse 1] INTIMEE REPRESENTEE par Me Sandra
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
64a7b0453bcaf505db6966dc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
2023 APPELANTE : [V] [M] épouse [E] née le 06 Septembre 1961 à PORTUGAL [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Saba BENZEGHIBA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Sandra
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163514fa2ead9ed860b6f3d
7 avril 2011
7 avril 2011
: F 09/00054 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2011 APPELANTE : SAS PORALU [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Maître Sandra
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6033c9f2be296a7c37489aff
30 mars 2017
30 mars 2017
barreau de LYON INTIMÉE : SARL ACTIV RADIO [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Pascal GARCIA de la SELARL CAPSTAN RHONE ALPES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Sandra
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a188467b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
son Président en exercice, demeurant es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d0
7 décembre 2016
7 décembre 2016
Madame Sandra X...fait valoir qu'elle est propriétaire de son logement lequel logement à une valeur supérieure aux condamnations prononcées.
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9bf
3 avril 2008
3 avril 2008
Succombant au principal, Madame Sandra Y...sera condamnée aux dépens de première instance et d'appel.
Source officielleChambre 1-1
695e3c8f75782d5f06116c57
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[K] [V] [J] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [F] [O] [G] épouse [J] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8ddda
9 mai 2011
9 mai 2011
APPELANTE : Mlle Sandra X...
Source officielle8e Chambre A
5fddf1978e0b749378aec606
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Marie sandrine X... Y... Z... C/ Gaetano A... Marie Angele A... Jean Nicolas A... Pierre B... O... M... N...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68709e497c3ffdb9560b08bb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 - N° du dossier 20240762 Intimés : Monsieur [E], [X] [I], représenté par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb44
8 novembre 2011
8 novembre 2011
relatif aux conditions spécifiques d'emploi du personnel des entreprises exerçant des activités de transport de fonds et valeurs, dont Mme Sandra X... relève, . des erreurs répétées dans son exercice
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d3e
28 novembre 2013
28 novembre 2013
C/ Mme Sandra Y..., M. Henri Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93299
20 mai 2016
20 mai 2016
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4e ch. expropriations
64a9002f03029105dbedc484
5 juillet 2023
5 juillet 2023
tutelle de Madame [X] [M] [Adresse 11] [Localité 13] Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 et Me Sandra
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02139_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Suivant bail commercial d'une durée de dix ans prenant effet le 16 février 2012, la société Sandro Andy -qui succède à la société Sandro France- exploite sous l'enseigne " Sandro " un commerce de vente
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de3d
16 mai 2011
16 mai 2011
APPELANTE : Mme Sandra X... divorcée Y...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc7e1fee3fa4a15c77044c
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Madame Sandra Y... épouse X... née le [...] à SAN IDRISO LIMA (PÉROU) [...]
Source officielleChambre 1-9
6866151e11adae0daca532a3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DBVB-V-B7I-BNSEG [Z] [X] C/ [J] [L] [Y] [M] épouse [L] [K] [L] [N] [L] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le : 8 juillet 2025 à : Me Clément LAUTIER Me Sandra
Source officielleChambre 3-4
63d3796dd1bc2605de4b45da
26 janvier 2023
26 janvier 2023
euros correspondant selon elle à la valeur locative, à compter du 15 octobre 2015.
Source officiellePage 1 sur 45
VALLET, Sandra
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L.681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 20 février 2026, désignant liquidateur SELARL Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Geoffroy Berthelot 24 Place Maréchal de Lattre de Tassigny 42300 Roanne.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814
20/03/2026
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VALLET, Léa, Michaëlle, Sandra
02/10/2025
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VALLET, Ophélie, Sandra, France
19/09/2025
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VALLET, Léa, Michaëlle, Sandra
25/04/2025
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VALLET, Léa, Michaëlle, Sandra
18/12/2024
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