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8 résultats pour « Sandra LEVY-REGNAULT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

6719e5155857dd64cbdaa6be

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTES du 11/05/2021 - RG 19/00550 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : 24-10-24 à : -Me Christophe LHERMITTE -Me Sandra

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

635cc37b0d69e87f74e6c0b9

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Modifications diverses

Audrey VAULTIER - Anne MOREAU - Antoinette GOSSELIN-Sandra LEVY-REGNAULT, VMGS Avocats

SIREN 521760744GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

17/09/2013

Voir →

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Avocats plaidants du Barreau de PARIS INTIMÉ et appelant à titre incident : Monsieur [B] [F] né le 23 Avril 1975 à [Localité 3] (88) demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Sandra

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b6c601f08318991961

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

barreau de PARIS substituée par Me Léa FERNANDEZ, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [D] [X] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sandra

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68e74181ac880aa7ee21f210

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

siège social : [Adresse 5] [Localité 4] Ayant Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée à l'audience par Me Sandra

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c676c5d9057df8013b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

6] Représenté par Me Sandra BOUIX, avocat au barreau de CARPENTRAS ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 06 Janvier 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb30

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Xavier SAVATIER, Président, Monsieur Axel BARTHÉLEMY, Conseiller, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Brigitte RENAULT, faisant fonction

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60342e21b600c71fe8f7f083

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

de nationalité Américaine [Adresse 10] [Localité 20] Représentant : Me Ophélia FONTAINE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 672 - Représentant : Me CONVAIN substituant Me Sandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fd91933a42694b4ecfe1a64

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Cour : Jugement du 25 Février 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° F18/00047 APPELANT Monsieur [V] [P] Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sandra

Source officielle