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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
615e0e58c25a97f0381f5540
9 janvier 2015
9 janvier 2015
la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée par : Me Said
Source officielle3e Chambre A
603281c7a8b6f5b5a0efad93
19 janvier 2018
19 janvier 2018
SA SOCOTEC FRANCE représentée par son représentant légal en exercice domicilié audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurent HUGUES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant Me Said
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e58c25a97f0381f553f
9 janvier 2015
9 janvier 2015
la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée par : Me Said
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60342c66566ffd1e4cc3ad2b
27 janvier 2017
27 janvier 2017
AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 13] [Adresse 14] Représentées par : Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistées par : Me Said
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8aa
13 juin 2012
13 juin 2012
Melle X... a démissionné le 27 février 2009 et effectué son préavis jusqu'au 27 mars suivant.
Source officielleCour d'Appel
éesc/Mme Y
6253ccb7bd3db21cbdd910c4
11 février 2014
11 février 2014
date du 29 Mars 2012, enregistrée sous le no 11/ 00277 APPELANTE : LA SARL DOM'ALLIANCE 3 rue de la Barre 49000 ANGERS non comparante-non représentée INTIMEES : Mademoiselle Mélanie
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916bb
3 juin 2014
3 juin 2014
- signé par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente et par Madame Mélanie RAMON, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603439003144ca2a5168ada5
19 janvier 2017
19 janvier 2017
La société Mega Auto Pièces a fait parvenir pr RPVA une "saisine" en date du 17 mai 2016 concernant le jugement précité qui a été enregistrée comme appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229f
15 avril 2015
15 avril 2015
de la représentante de la SAS Mela.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd9110a
13 février 2014
13 février 2014
. - signé par Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président et par Madame Mélanie RAMON, Greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616290dbe498f0b428bb83e6
13 juin 2013
13 juin 2013
Condamne la SA BANK MELLI IRAN aux dépens de l'instance. La cour est régulièrement saisie d'un appel formé contre cette décision par la société BANK MELLI IRAN.
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914fc
6 mai 2014
6 mai 2014
La Cour est saisie des appels interjetés par la SOCIÉTÉ NOUVELLE AMBULANCES MEGA et par Monsieur Djameldine X... du jugement du conseil de prud'hommes de Meaux, section encadrement, rendu le 23 février
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91654
27 mai 2014
27 mai 2014
comparant en personne Assisté de Melle Annlor Z...- Délégué syndical ouvrier.
Source officielle4e chambre civile
697370abcdc6046d476a9b54
22 janvier 2026
22 janvier 2026
d'une demande par les conclusions de la SARL Meca Pneus du 6 novembre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874a7
13 mai 2004
13 mai 2004
le jugement contradictoire rendu par le tribunal de grande instance d'AMIENS le 10 septembre 2003 ; Vu l'appel formé par Mme Marie-Noùlle X... suivant assignations signifiées le 13 octobre 2003 à Melle
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0cf0c25a97f0381f4b34
19 décembre 2014
19 décembre 2014
Les sociétés MEGA INTERNATIONAL (dite par abréviation MEGA) et SOFTWARE 2 MARKETS ont signé un contrat le 1er février 2010 s'achevant le 31 décembre 2011 avec tacite reconduction aux termes duquel , la
Source officielleRéférés du PP
6780bad0f25437b69df75a5a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VT MECA C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9137f
1 avril 2014
1 avril 2014
. - signé par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente et par Mme Mélanie RAMON, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c25
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Vu le recours formé par : SCI MELANIE Chez Monsieur P... R... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c014
21 juin 2008
21 juin 2008
Michel ROYET, Conseiller En présence de Melle BERNARD Laure, auditrice qui a siégé en surnombre et participé avec voix consultative au délibéré.
Source officiellePage 1 sur 104
MELLAL, Said
27/07/2025
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JBZ PERFORMANCE, Mellal, Said
21/05/2023
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JBZ PERFORMANCE, Mellal, Said
18/03/2022
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MELLAL, Saïd
17/12/2014
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LE LOCOSTE CAFE, MELLAL, Saïd
04/07/2012
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