Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f72a
16 mai 2012
16 mai 2012
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Marius X...et Monsieur Jean Pierre X...en sa qualité d'héritier de sa mère Madame Marie Rosalinde A...le 26 août 2010.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02049_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
La SCI Rosalio a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b5
9 janvier 2017
9 janvier 2017
Par déclaration reçue au greffe de la cour le 17 décembre 2014, Mme Rosalind X...a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielleChambre 1-1
6901b11f748a422ad95403b8
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[O] [F], [H] [X] Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Bernard ROSSANINO, avocat au barreau de GRASSE Mme [
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888d4
25 septembre 2006
25 septembre 2006
Rosalio Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384a
15 décembre 2016
15 décembre 2016
APPELANT Madame Rosario Marie Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6360c5853c369c7f74996e4e
24 octobre 2022
24 octobre 2022
FAITS ET PROCÉDURE La société anonyme Financière de Rosario a été immatriculée en 1956.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00785_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 2 avril 2024, M. et Mme D, M. et Mme K et M. et Mme H, représentés par Me Rossanino, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 février
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f93a
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Il ne conteste pas l'affection que Roseline X... porte à leurs fils, ni ses capacités éducatives.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90111
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Par courrier du 27 juillet 2011, le conseil qu'avait alors Mme Roseline Z...a demandé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91879
24 juin 2014
24 juin 2014
Mme Rosario X..., benjamine d'une fratrie de 8 enfants, a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5f
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Ordonnance n° 88 --------------------------- 05 Octobre 2017 --------------------------- RG no17/ 00088 --------------------------- Neil X..., SCI FNL & BJ LEGS C/ Laurence Y...épouse Z..., Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6ce
9 février 2011
9 février 2011
D... et Madame Roseline X... épouse B... ont donné à bail diverses parcelles de terre sur lesquelles est exploité un complexe hôtelier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c99
20 avril 2017
20 avril 2017
Le 22 juillet 2010 au matin, Roseline Z...était retrouvée dans le coma.
Source officielleChambre 1-5
68f1d90c9abd0e067a2193cd
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ROLLINO & CIE C/ [K] [X] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91886
24 juin 2014
24 juin 2014
Jacobo X... ont indiqué faire toute confiance à leur soeur Rosario pour accueillir leur mère en famille.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034b097d69fce9c83b2efe3
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Le 23 novembre 2006, SFIBB a fait l'objet d'une dissolution par confusion de patrimoine au profit de la société Financière de Rosario (ROSARIO) et a été radiée le 12 janvier 2007.
Source officielleChambre 1-6
6973a1e2cdc6046d4770ba81
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CHATEAU SAINTE ROSELINE S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L. S-QUAD S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60324c8293e2dd8262eb5ed3
5 mars 2018
5 mars 2018
L'administration critique cette décision en retenant pour la société Financière de Rosario une activité civile prépondérante.
Source officielleChambre sociale
61639207c171f9a1fe14c63b
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Il a condamné la SAS ROSINOX aux dépens de l'instance en ce compris les frais d'expertise d'un montant de 3 719,20 €. La SAS ROSINOX a interjeté appel de ce jugement le 16 janvier 2009.
Source officiellePage 1 sur 17