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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6163bcc53dccc95e64c14478
10 juin 2010
10 juin 2010
Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Sébastien BOURDON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1394 INTIMEE 2° - SARL TELEGATE FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Roseline
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0da3c25a97f0381f4e6f
18 février 2015
18 février 2015
substitué par Me Myriam ANOUARI, avocat au barreau de PARIS, toque : K 100 INTIMEE L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE FRANCAISE [1] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Roseline
Source officielleChambre 3-3
6364bae4e405357f749ea7da
20 octobre 2022
20 octobre 2022
LES MANDATAIRES Société ESQUISS SAS Société FRENCHTEES SAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Victoria CABAYÉ Me Sandra JUSTON Me Roselyne SIMON-THIBAUD Requête
Source officielleChambre 1-6
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
FAITS ET PROCEDURE Le 19 mai 2016, sur le site du château Sainte Roseline, Mme [P] [E], salariée de la société SAS Roseline diffusion, passagère transportée d'un véhicule de type buggy appartenant
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de SAS ABLE TECHNOLOGIES, appelantec/S.A
665aba5997d592000810752d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TECHNOLOGIES Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93790
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Par déclaration du 7 janvier 2015, Mme Roseline X... a formé appel devant la cour d'appel de Basse-Terre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f93a
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Il ne conteste pas l'affection que Roseline X... porte à leurs fils, ni ses capacités éducatives.
Source officielleChambre 1-4
6312eee32e6a8e4f13ca6107
28 juillet 2022
28 juillet 2022
La SAS Azur et constructions et la SARL Les Mas d'azur (conclusions du 8 février 2022) sollicitent au visa de l'article 562 du code de procédure civile que la cour se déclare non valablement saisie de
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7dc
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/01088 AFFAIRE : Marie Roseline X... C/ S.A.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02299_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me André pour la SAS Roellinger et de Me Cereja pour la commune de Dietwiller. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3-4
6780be27780de3a214879ed2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par jugement en date du 6 août 2019, le tribunal de grande instance de Grasse a: - débouté la SAS AGM et la SAS Elysée Restauration de l'ensemble de leurs demandes, - débouté la SASU Valmi Retail
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd93
17 septembre 2008
17 septembre 2008
du 2 septembre 2004, sauf en ce qu'il a condamné Daniel X... à payer à Roselyne Y... la somme de 3. 000 € à titre de dommages-intérêts, Statuant à nouveau sur les demandes de Roselyne Y... en dommages-intérêts
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8bfcdc6046d477b9b8d
7 avril 2026
7 avril 2026
Par déclaration du 1er mars 2024 la SAS Groupe [A] [B] a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae58
11 janvier 2008
11 janvier 2008
La Cour d' appel de ce siège, désignée comme juridiction de renvoi, a été régulièrement saisie par déclaration de Mme Roselyne X... enregistrée au greffe le 6 avril 2007.
Source officielle2ème Chambre
644b6377c51457d0f882dc37
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).
Source officielle2ème Chambre
644b6377c51457d0f882dc35
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).
Source officielle2ème Chambre
644b6378c51457d0f882dc39
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866ba
24 juillet 2002
24 juillet 2002
PAGES, a, notamment, ordonné l'expulsion de Roselyne Y... et de tous occupants de son chef avec au besoin le concours de la force publique et d'un serrurier.
Source officielle2e Chambre
6032b20b7c58832950dcd9d8
7 décembre 2017
7 décembre 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2017 N° 2017/ 467 Rôle N° 17/03957 Société FINCANTIERI CANTIERI NAVALI ITALIANI SPA C/ SASU COMPAGNIE
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a28
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Jacques X... à une audience de saisie des rémunérations devant le juge d'instance de PRIVAS. A l'audience du 08. 02. 05, M.
Source officiellePage 1 sur 59