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55 résultats pour « Roland SAINTE-ROSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

627a00fddd6bd9057dc56c2a

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

SAINTE-ROSE, avocat au barreau de GUYANE Monsieur [D] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Roland SAINTE-ROSE, avocat au barreau de GUYANE Syndicat UNION DES TRAVAILLEURS GUYANAIS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6312ef3f2e6a8e4f13ca6371

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

date du 11 janvier 2021, enregistrée sous le n° F 19/00010 APPELANTS : Monsieur [U] [D] venant aux droits de Monsieur [H] [Y] [D] décédé [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Roland

Source officielle
CA

Chambre Civile

6871ece7542d85a267f3c646

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[D] [T] [P] décédé le 23 Décembre 2013 Représentant : Me Roland SAINTE-ROSE, avocat au barreau de GUYANE APPELANTS COMMUNE DE [Localité 9] [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea8bf87273063ab3f56c

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

numéro C-97302-20274-0002 du 18/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAYENNE) Syndicat UNION DES TRAVAILLEURS GUYANAIS (U.T.G) [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea8bf87273063ab3f56e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 01 Juillet 2022, enregistrée sous le n° F 22/00015 APPELANTE : Madame [I] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3e218106f8318ba9ff1

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 17 Janvier 2022, enregistrée sous le n° F 20/00117 APPELANTS : Madame [W] [O] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3ed18106f8318baa02a

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 01 Juillet 2022, enregistrée sous le n° F 22/00015 APPELANT : Madame [I] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3d818106f8318ba9fc9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

PIERRE, avocat au barreau de GUYANE substitué par Me Christ Eric BALIMA, avocat au barreau de GUYANE, lors des débats INTIMEE : Madame [K] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3e418106f8318ba9ff9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 21 Février 2022, enregistrée sous le n° F 19/00163 APPELANTE : Madame [X] [K] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Civile

66177da3e5d80f0008c2e736

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Monsieur [U] [K] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Maurice CHOW CHINE, avocat au barreau de GUYANE INTIME : Monsieur [W] [P] [Adresse 8] [Localité 9] Représenté par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3e818106f8318baa012

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 02 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 20/00104 APPELANT : Monsieur [S] [D] [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3e918106f8318baa016

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 02 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 20/00106 APPELANT : Monsieur [W] [D] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3e918106f8318baa018

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 02 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 20/00105 APPELANT : Monsieur [W] [K] [O] [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3e918106f8318baa01a

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Conseil des Prud'hommes de Cayenne, décision attaquée en date du 02 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 119/00181 APPELANT : 1 Monsieur [L] [Z] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3ee18106f8318baa02e

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Mélanie DUBOIS, avocat au barreau de GUYANE, lors des débats INTIME : Monsieur [D] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté Me Alex marcel LEBLANC, avocat au barreau de GUYANE, substitué par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627a00ffdd6bd9057dc56c2c

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 11 Janvier 2021, enregistrée sous le n° F 18/00218 APPELANT : Monsieur [G] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3e918106f8318baa014

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 02 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 20/00103 APPELANT : Monsieur [Z] [M] [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3dd18106f8318ba9fd9

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

CAYENNE, décision attaquée en date du 16 Juillet 2021, enregistrée sous le n° F 20/00162 APPELANT ET INTIME INCIDENT Monsieur [M] [T] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3dc18106f8318ba9fd7

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

INTIMEE : Madame [Z] [X] [R] Chez Mme [Y] [X] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Roland SAINTE-ROSE, avocat au barreau de GUYANE, lors des débats COMPOSITION DE LA COUR LORS DES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670e05e210ea465c0ffcf7a6

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 09 Novembre 2022, enregistrée sous le n° F 20/00185 APPELANT : Monsieur [D] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Roland

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

Voir →

Modifications diverses

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, ABBATIALE, ALFRED DE LA COUR, ANTOINETTE LABICHE, AUGUSTINE LEGRAND, BEATRICE DEFRESNE, BEAUTERROIR, CECILE DE LA VIGNE, CECILE DEVILLE, CELLIER HELOISE MARTINS, CELLIER SAINTE CYRILLE, CHAINE DE COEUR, CHARLES DE RICHEBON, CHARLES FROMBOIS, CHARLES JULIEN, CHATEAU DE LIGNY, CHENE DE COEUR, CHRISTIAN BON BERNARD, CHRISTIAN LE PETIT, CHRISTIAN MICHEL, CLAIRE MOINDROT, CLOTILDE LAFORET COLOMBIER VINS FINS, COMTESSE ALEXANDRA, COMTESSE CLOTILDE, COMTESSE ROSELINE, DESVIGNES AINE ET FILS, DUC DE BEAUBERNARD, DUC DE LOISE, DUC DE MARSAN, DUCS DES FRANCS, DUCHESSE VIOLETTE, EMILE GAUTHIER, JACQUELINE LA BELLE, JACQUES BOURGUIGNON, JACQUES DE BEAUVOIRE, JACQUES DE MORTIER, JACQUES LEROY, JACQUES NORMAND, JACQUES VILLA, JEAN CLAUDE FROMONT, JEAN DE LA BUISSONNIERE, JEAN DUMON, JEAN LE BON, JEAN LEPETIT, JEAN MONT DES VIGNES, JEHAN SIEUR DE LIGNY, JOSEPHINE DUBOIS, JULIETTE DELORME, LA CITERNE CHABLISIENNE, LA MAISON DES GRANDS BEAUJOLAIS, LA MAISON DES VINS, LA TERRE DES LUMMIERES, LADY WINE, LAGRANGE PERE ET FILLE, LAURENT GERARD, LE COMTE DE PARM, LE MANOIR, LE SEIGNEUR LINEEN, LEROY ROLAND, LES CHAIS DU BOCCARD, LES CHEVALIERS DE LIGNY, LUCIENNE MICHEL, MAISON ANGE PERE ET FILS, MAISON BLANCHARD, MONGILLON, PATRICK BONFOI, PATRICK CLERGET, PAULINE DELARCHE, PAULINE VIGNERON, PHILIPPINE DE SAINT CYRILLE, PIERRE BONJUSTE, PIERRE DE CHABLISEAU, PIERRE DE LAVILLE, PIERRE GROSJEAN, PIERRE LE BOURGEOIS, PIERRES DOREES, PRINCESSE ANNE, PRINCESSE ANTOINETTE, RENE DE LACRAY, ROCHECOURT, ROLAND LEVALLIER, SAINT ROCHE, TERRITOIRE, THOMAS LEROY, VALERIE JEAN BON, VALLONNE, VINCENT LE BON, VINS ET TRADITIONS, CHATEAU DE BEAUTERROIR, COMTESSE DE MOREL, DUCHESSE ROSELINE, DENIS LOROT, FRANCOIS LEGRAND, MAURICE & FILS, PROMESSES DE FRANCE, PIERRE DU MOULIN, EUGENE DE LA FONTAINE, EUGENE ELLIA, FAMILLE FROMONT, FEUILLE DE VIGNE, FRANCOIS LA PIERRE, FRANCINE LABELLE, FRENCH PARADOX, FRERES VIGNON, FROMONT FAMILY, FROMONT MOINDROT, GEORGES DE LA SOMMIERE, GILLES DE LA TOUR, GRAND LOGIS, HUBERT DE BONJEAN, HUBERT DE COMPOSTEL,

SIREN 385202304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

12/06/2014

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