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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-2
651fa4cec601f0831899141e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[W] [Z] Représenté par Me Roger FERRARI, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleChambre 4-4
6a0ffbd9cdc6046d478a8abb
21 mai 2026
21 mai 2026
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Roger
Source officielleChambre 3-3
6711fa927603bf88a188448d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
TADDEI-[V] SARL TREDNET C/ Société FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roger FERRARI Me Julie DE
Source officielleChambre 3-2
6364ba28e405357f749ea4d8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE NICE BAIE DES ANGES C/ PROCUREURE GENERALE Société MUNIER SCP [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Roger
Source officielle17e Chambre
603607e414b0256ce005b51b
12 janvier 2016
12 janvier 2016
représentée par Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [N] [D], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandrine COHEN SCALI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Roger
Source officielle1re Chambre A
61631229615c943a65e043d2
10 janvier 2012
10 janvier 2012
liquidateur de M. et Mme [I] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 5] (ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par Me Roger
Source officielleChambre 1-11 référés
5fd91d68fba310b9e708694d
5 juin 2020
5 juin 2020
Société [Adresse 1] Société civile les amortisseurs SCI DESIRE NIEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Sébastien BADIE Me Roger
Source officielleChambre 1-1
67908edc9b4b0b8d25008d42
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Rôle N° RG 23/00239 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSM3 [A], [D], [K], [I] [W] [J] [F] [C] C/ [R] [G] [M] [L] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roger
Source officielle15e Chambre A
61624a7da68110eae5b68ff2
25 octobre 2013
25 octobre 2013
[U] [D] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Roger FERRARI, avocat
Source officielleChambre 1-1
6864c39a9b52144d0e716569
1 juillet 2025
1 juillet 2025
représentés par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866fe
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Par actes sous seing privé du 25 février 1999, la totalité des parts a été cédée aux consorts X... qui ont pris le contrôle de la société Roger Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86552
12 décembre 2002
12 décembre 2002
Monsieur Patrice B Monsieur Roger Y...
Source officielle4e chambre
5fd930b2483ab0108f00c866
18 mai 2020
18 mai 2020
parties pour le surplus, - condamné la société Le Cosilodge du Roy aux dépens.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00577_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête déposée le 10 février 2023, M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60345ef4f5d75a4db068efbc
15 décembre 2016
15 décembre 2016
[E] a aussi acheté un 'kit HGTE' (aménagements) proposé par le concessionnaire Ferrari à [Localité 4] pour un montant oscillant entre 22 000 et 27 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec0
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Par courrier en date du 24 mars 2006, Roger X... a démissionné de son emploi.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce9
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Il représente, de façon stylisée, un masque de comédie surmonté d'un héraut d'armes tenant l'étendard du roi René.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61629872201c88caf8c4e1a7
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Grande Instance d'AUXERRE - RG n° 06/00456 APPELANTE Madame [F] [U] [V] [J] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] (Yonne) [Adresse 3] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd1
19 novembre 2015
19 novembre 2015
nationalité française ... 34300 AGDE représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP Gilles ARGELLIES, Emily APOLLIS-avocats associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me François FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861a2
24 juin 2002
24 juin 2002
RECETTE PRINCIPALE DES IMPOTS D'ANGERS SUD Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 06 Juin 2001 ARRET RENDU LE 24 Juin 2002 APPELANT: Monsieur NoùI X... né 29 décembre 1950 à SAINT MARTHURIN 42 rue du Roi
Source officiellePage 1 sur 7