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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
60373cf42fe4e7191b51fca0
15 mai 2015
15 mai 2015
3] [Localité 1] Représentées par : Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assistées par : Me Frédéric LE GALLIC, avocat au barreau de PARIS, toque : D285 plaidant pour Me Roger
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616348f8543823d76b031799
6 septembre 2011
6 septembre 2011
agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant 36 [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me BURET, avoué près la Cour assistée de Me Frédéric LE GALLIC, avocat substituant Me Roger
Source officielle3e chambre
60339b48a5acb5500b05908b
11 mai 2017
11 mai 2017
cour : Jugement rendu le 13 Novembre 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° RG : 12/06534 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Roger
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61627eae38d18b7ebf63d357
24 septembre 2013
24 septembre 2013
DENOULET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0285), substitué par Me Frédéric LE GALLIC du Cabinet Roger DENOULET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0285) Madame [D] [Y] [W] épouse [C] [Adresse
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69734153cdc6046d4766d2d9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
VIGNATEL, représentée par Me Roger Denoulet, avocat au barreau de Paris, toque : D0285 - N° du dossier E000ADZP ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de63676b73dd81b971cc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BOMZAI, représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 - N° du dossier E0005BTE Intimée : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
64a9001703029105dbedc3b3
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de62676b73dd81b971a0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
représentée par Me Dina COHEN-SABBAN de l'AARPI SEYES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0188 Intimée : Société SOCIETE COOPERATIVE DES NOUVEAUX HOTELIERS SCNH, représentée par Me Roger
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03137_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier et notamment le CD Rom produit le 10 juin 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7a
29 janvier 2015
29 janvier 2015
.-58500 VILLIERS SUR YONNE Représentés tous deux par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 SARL IMMO GEYER BOURGOGNE représentée par son Gérant domicilié en cette qualité audit
Source officielle12e chambre
5fdc963f7fbc8ab936eb0364
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20180126 - Représentant : Me Roger
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01059_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Délibéré après l'audience du 20 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656c
15 octobre 2002
15 octobre 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 17 Septembre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Arthur ROS, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63b91ad2b63d827c909cacb8
6 janvier 2023
6 janvier 2023
DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 SCI DE L'EPOPEE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 SELARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd98e30fea0e97f04e293ad
13 janvier 2020
13 janvier 2020
DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285, substitué par Me Pauline ROUSSEAU, avocate au barreau de PARIS INTIMEE SARL FRANCES Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] N°
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91426
10 avril 2014
10 avril 2014
FONTENAILLES-89480 ANDRYES Représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 substitué par Me Sabrina CABRILO, avocat au barreau de PARIS, toque : B 0931.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180b
18 juin 2014
18 juin 2014
Roger E..., Mme Pascale B... épouse G... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8786f
12 avril 2005
12 avril 2005
. ----------------------- ARRKT nä COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé B l'audience publique du douze Avril deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864ff
18 février 2003
18 février 2003
Jean-Luc MARCHI (avocat au barreau d'AGEN) PARTIE INTERVENANTE : A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 21 Janvier 2003 devant Nicole ROGER
Source officielleChambre Sociale
65ab76a636bfc00008d68e4f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 08 Novembre 2023 sans opposition des parties devant Madame ROGER-MINNE
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