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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6162ab495c00de021c93d588
19 juin 2012
19 juin 2012
Instance de PARIS - RG n° 09/14004 APPELANTE Madame [K] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée de Me Patricia HARDOUIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) et de Me Rodolphe
Source officielleChambre 1 A
670f582c4ad0d5ee7d7e5ad8
9 octobre 2024
9 octobre 2024
société ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER mal fondée en son appel incident, En conséquence, Le REJETER, DEBOUTER la société ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER de l'ensemble de ses
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6528df2daaebb88318fda4c1
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LDS CHAUFFAGE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c06
3 novembre 2014
3 novembre 2014
APPELANT Maître Marie-Agnès Y...es qualité de mandataire liquidateur de la SARL STMS BOPI ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée INTIMÉS Monsieur Rodolphe X... ... 97137 TERRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e85
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Le défaut de port de ladite tenue est établi.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47c
15 octobre 2008
15 octobre 2008
ou des kits de construction pour des constructions en ossature bois, au préjudice de Jean-Paul O..., Rodolphe M..., Solange I... et Sébastien Q..., 8) trompé Jean-Paul O..., Rodolphe M..., Solange I.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02240_20250225
25 février 2025
25 février 2025
décembre 2020 par laquelle la directrice des opérations urbaines et foncières de la SEM Marseille-Habitat a exercé le droit de préemption urbain renforcé sur le lot n° 6 de la copropriété sise 7 rue Rodolphe
Source officielleChambre sociale
635387eb513cb5adff943669
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68660f77bbe0ac41ca81b0bf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
le 19 Novembre 2024 par le Conseiller de la mise en état de [Localité 8] N° Chambre : 1 N° Section : 4 N° RG : 23/7080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc1
25 septembre 2008
25 septembre 2008
demeurant ... 49160 LONGUE JUMELLES représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Z...Rodolphe, avocat au barreau de PARIS, toque : D719 A...Claude Charlotte B...épouse
Source officielleChambre sociale
65a0eab55bbe450008b2cdbe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c800
26 février 2008
26 février 2008
Henri CHRIQUI, ès qualités d'administrateur judiciaire de la S.A .TATI demeurant 60 rue de Londres 75008 PARIS représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me BOSSELUT Rodolphe
Source officielleJurid. Premier Président
5fdd6bd7c6a8d515c341cf41
12 septembre 2018
12 septembre 2018
ladite ordonnance intervenant sur la base d'une requête exposant : - que la société EASY CAR exercerait son activité commerciale sans souscrire les déclarations de TVA correspondantes et omettrait ainsi
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163821596ce96677bf0ff6b
23 novembre 2010
23 novembre 2010
Me Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : L 305, substitué par Me Solenne MOULINET, avocat au barreau de PARIS INTIMEES SAS FACOM [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
64a7afd63bcaf505db69654d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
68df61089a2daf2a70a108ad
2 octobre 2025
2 octobre 2025
personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 5] RCS de [Localité 7] sous le n° 801 069 428 Représentée par Me Guy NARRAN, postulant, avocat au barreau d'AGEN, et par Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
6528df23aaebb88318fda48c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
644b6388c51457d0f882dcb8
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleChambre sociale
64a7afd83bcaf505db696559
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6711faba7603bf88a18846fb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
: L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe
Source officiellePage 1 sur 8