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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6520f5e2bb275d83183a3b4e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le salarié ajoute que l'accident de circulation routière du 30 octobre 2017, alors qu'il se rendait chez un client avec un véhicule de la société, est la conséquence d'un burn out.
Source officielleChambre sociale
63b7cccf6b63637c907b7aa2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
65449d1ec71a6a83181c8d96
2 novembre 2023
2 novembre 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleChambre sociale
679334bc54e6f046d26ca3c0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 décembre 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe
Source officielleChambre sociale
64c35c6ff01612d969deffce
27 juillet 2023
27 juillet 2023
ETCHEVERRY - SCP ETCHEVERRY-ETCHEGARAY, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES : UNEDIC DÉLÉGATION AGS - CGEA DE [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me RODOLPHE
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee1795b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
631add80f575634f1371eba7
8 septembre 2022
8 septembre 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleChambre sociale
644b6387c51457d0f882dcae
27 avril 2023
27 avril 2023
LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe
Source officielleChambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88a9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
6] n° 432 362 101 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fabrice GRIMAULT de la SCP SCPA GRIMAULT - BURGER
Source officielleChambre sociale
652a30667ed1ea8318112459
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e8b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Rodolphe
Source officielleChambre sociale
63c105a5bf9fd47c90a137f1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleSociale A salle 2
63a2b0284486ef05df302554
21 octobre 2022
21 octobre 2022
APPELANTE : Association AFEJI [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [C] [S] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
696a5c5bcdc6046d478a4009
15 janvier 2026
15 janvier 2026
avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025 en audience publique devant la Cour composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe
Source officielleChambre sociale
6364bb7de405357f749ea9a2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d8fd
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
62da3ddd2eb797effb0701f0
21 juillet 2022
21 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleChambre sociale
697386dccdc6046d476d5c64
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Florence DOMENEGO, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0e57c25a97f0381f552a
12 juin 2014
12 juin 2014
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Juin 2010 par le Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 08/12575 APPELANTE Madame [M] [V] [M] [Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
6309b3eca521cdc5630b7a41
25 août 2022
25 août 2022
LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Juin 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe
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