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1 546 résultats pour « Rodas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd928ff6c83f7081c85fd1b

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

] - jugé recevables les demandes de Monsieur [B] [R] à l'encontre de la société KUEHNE+NAGEL ROAD, - dit que la société KUEHNE+NAGEL ROAD doit prendre en charge et verser à Monsieur [B] [R], au regard

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd928ff6c83f7081c85fd1c

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9d16cdc6046d4765fb22

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

-Condamner la SARL Casa Di Roma 2 aux entiers dépens, y compris le commandement de payer visant la clause résolutoire.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69302a060437ac0245bf1b9b

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Société SCCV ROCCA C/ SARL ARCH:ETHIK S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac2002c

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Société SCCV ROCCA C/ S.A.R.L. ARCH:ETHIK S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

68c4ff70ab3c9827f3d6b50f

Appel

3 septembre 2025

3 septembre 2025

ROSA VERDE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE ROSA VERDE BLOC B S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9316d91f918115f237420

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION GARAGE DE LA ROSSA [...] [...]

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd9229db5d131013369c166

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[G] [S], - condamné la SARL Road Froid à payer à M.

Source officielle
CA

Contestations avocats

6a0e96c7cdc6046d47653c03

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

En l'espèce, le recours de Maître [D] [V], gérante de la SELARL GASTON- [V]- SAUVETRE- DE LA ROCCA est recevable et régulier en la forme.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd23

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

jugé recevables les demandes de Monsieur [S] [H] à l'encontre de la société KUEHNE+NAGEL ROAD, - dit que la société KUEHNE+NAGEL ROAD doit prendre en charge et verser à Monsieur [H] , au regard des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd20

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd26

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd25

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

] [I] - jugé recevables les demandes de Monsieur [O] [M] [I] à l'encontre de la société KUEHNE+NAGEL ROAD, - dit que la société KUEHNE+NAGEL ROAD doit prendre en charge et verser à Monsieur [O] [M]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd21

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd9d52cdec8b80f980c0c53

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

[O] [I] a été embauché par la Société en qualité de 'Road' à compter du 1er avril jusqu'au 30 avril 2012.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9d3f7e7d8bb0e44214eec

Appel

15 novembre 2019

15 novembre 2019

S'agissant des caractéristiques techniques, la société Dorel argue que le siège Rotax a repris l'inclinaison par rotation ou quasi-rotation autour d'un axe placé en partie supérieure du dossier ainsi que

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

627f48d4551627057d32df9c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

le paiement des sommes qu'elle réclame à la société AS Patrimoine et Financement, et de voir le jugement déclaré commun à la société Roda Advisory.

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CA

Chambre Prud'homale

69256033bbc24b0cc5e1e009

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

LE V [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Bruno ROPARS de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS ET : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] repréenté par Me GREFFIER

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CA

Chambre commerciale 3-1

68de07111bc19e7640ea3d3d

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Road Logistic (ci-après S. Road), laquelle a elle-même affrété la société Aid Service Transports (ci-après Aid). La société S.

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CA

1ère chambre section JEX

6346596bc024d1adffef76b6

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

d'exécuter le jugement du 18 janvier 2021, - Condamne la société Romax à lui payer cette somme, - Condamne la SARL Romax à lui verser des dommages et intérêts à raison de 2000 euros pour résistance

Source officielle