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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 2
6788a227b815c30a4df70b2a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[M] (pièce 32 SCI Rodaol).
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e32c25a97f0381f5347
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Assistées de Me Mélinda VOLTZ, avocat plaidant pour la SELARL AMARIS AVOCATS INTIMÉES SCI MARCEAU COTE SEINE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] SA RODAMCO
Source officielleChambre civile TGI
667d00cc2439f45aaa0425b3
5 avril 2024
5 avril 2024
produit fait état d'une rondavelle de 25,81 m2.
Source officielle1ère chambre civile B
69f43ceecdc6046d472de6b7
30 avril 2026
30 avril 2026
METRAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER [S] D'ETABLISSEMENT R URAL - SAFER AUVERGNE RHONE-ALPES [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Xavier RODAMEL
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01770_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2025, la société Unibail-Rodamco-Westfield déclare se désister de l’instance. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfd
10 novembre 2005
10 novembre 2005
anciennement FMV LAQUAGE dont le siège social est 65 rue des Sapinettes - 01360 BALAN Siège social : 22 rue du Cordier 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par Maître BARRIQUAND, Avoué assistée par Maître RODAMEL
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00454_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
D E C I D E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge de la société Unibail-Rodamco-Westfield SE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ed
21 janvier 2008
21 janvier 2008
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 07/03415 Société RODAMCO GESTION C/ X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01411_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Rodamco France ne sont pas fondés.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02011_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Souchot, représentant la société Unibail-Rodamco-Westfield.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00700_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
vente et l'Union départementale CFTC des Hauts-de-Seine ont demandé au tribunal administratif de Paris, d'une part d'ordonner la production de la demande de classement présentée par la société Unibail-Rodamco-Westfield
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00701_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
vente et l'Union départementale CFTC des Hauts-de-Seine ont demandé au tribunal administratif de Paris, d'une part d'ordonner la production de la demande de classement présentée par la société Unibail-Rodamco-Westfield
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00683_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
B par la société Rocamed située à Monaco, et qu'ils ont été à la charge d'un régime obligatoire français d'assurance maladie au cours de la période en litige.
Source officielle3e chambre
60371e9f48fb05b8c558d127
4 juin 2015
4 juin 2015
N° 13/07415 AFFAIRE : SA UNIBAIL RODAMCO C/ SNC ANJOU PATRIMOINE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Juillet 2007 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8742a
1 décembre 2004
1 décembre 2004
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 01/05058 MADAME FRAYSSE MARIE ANTOINETTE C/ SA TRICOTS RODAM APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de ROANNE du 09 Juillet 2001 RG : 200000097 COUR D'APPEL
Source officielleChambre Commerciale
68709b7a123db6632de316ae
10 juillet 2025
10 juillet 2025
775 753 072 - établissement [Adresse 6] [Localité 8] SUISSE Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Xavier RODAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8808e
2 mars 2006
2 mars 2006
S 206, rue Sadi Carnot 59320 HAUBOURDIN représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON La Société AXA FRANCE, venant aux droits de la société AXA
Source officielleService des Référés
6791dfef1c87724b5e69d8b5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le 16/12/2016, la société Unibail Rodamco Westfield SE (URW) a donné à bail commercial à la société Go Sport France un local de 1.493 m² sis dans le centre commercial Gaité à [Localité 7], moyennant un
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f276
13 mars 2012
13 mars 2012
Jugement mixte Conseil de Prud'hommes du MANS, du 18 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00383 APPELANTE : Mademoiselle Romélie X... ... 72220 LAIGNE EN BELIN représentée par Maître
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05300_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle récise notamment que le rehaussement des cotisations est lié à la rise en com te de la vérification de com tabilité ayant orté sur la société Rodame dont M.
Source officiellePage 1 sur 5