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740 résultats pour « Robotti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

65ab74ae36bfc00008d68d55

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La société Shark Robotics est une entreprise spécialisée dans la conception et la fabrication de robots terrestres destinés à assister l'homme au cours de différentes missions.

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

6363688937e31b7f74444ac7

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[W] », de ne pas faire l'acquisition du robot présenté par cette entreprise.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68b285941fa9f2b1b18b0f92

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[R] au sein de la société Actemium Lyon Robotics, ne recoupent que très partiellement celle de directeur technique, poste occupé au sein de la société Evoli, - si les sociétés Evoli et Actemium ont

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e115a940b7d9cd969d4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

être appliqué pour ce type d'opération robotisée (rapport [O] page 4 in fine).

Source officielle
CA

5ème Chambre

68e7431a3940dd585f4f757e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

- Elle est intervenue pour remédier au dysfonctionnement du robot qui lui ont été signalés.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

67820abdd30fbdc4c17b9d73

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

sont assurées par un robot.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac791afcd9ba2a739788b

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Il explique qu'il est entré dans l'îlot robotisé après avoir apposé son cadenas sur la porte comme le requiert la procédure d'intervention, puis il est allé nettoyer l'étuve robotisée qui se trouvait à

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d7502b828318c4e6a3

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

EXPOSÉ DU LITIGE : La société Shark Robotics est spécialisée dans la conception et la fabrication de robots terrestres destinés à assister l'homme au cours de différentes missions.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd96fba58b29a5c8a8eab1f

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

FAITS PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES Du 24 mars au 18 juin 2014, l'URSSAF Aquitaine a procédé au contrôle de la SARL Olano Fret Inter, entreprise de transports routiers

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd94427f119692b032eefb9

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

. *** FAITS ET PROCÉDURE La société Coopérative des Transporteurs en Benne (CTB), coopérative d'entreprises de transport routier de marchandises, a, selon délibérations de son conseil d'administration

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9154991a7c7b039dda4e5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

janvier 2018, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Brest a annulé le redressement effectué concernant la réintégration dans l'assiette sociale d'indemnités de déplacement à des chauffeurs routiers

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

668cd23ebbc9a118c6c63ef1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

par le tribunal de commerce d'Arras APPELANTE SCP Alpha Mandataires Judiciaires, prise en la personne de Maître [U] [G] en qualité de liquidateur judiciaire de la société ARB - Automatisme Robotique

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0dfec25a97f0381f5132

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

vendu à la société de droit allemand ROEBEN TONBAUSTOFFE GMBH, qui est spécialisée dans la fabrication de briques séchées et cuites pour la construction de maisons individuelles, une installation robotisée

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69732c54cdc6046d47651132

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ID ROBOTIK S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8917c

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

ROBOLIX; la S.A.S. A.C.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7J-OJKG S.A.S. V.L.Mc/S.A

68ef2dc18a85971c3ac200b0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Après publication d'un cahier des charges pour la fourniture d'une cellule robotisée destinée à être intégrée au projet PAMPROD, la société IREPA a retenu l'offre de la SAS V.L.M., dont le siège est à

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

67ef6e2647c7caf29d4c4fd9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[I] [J] où celui-ci leur envoie un dossier nommé « Interfaces Robotik ».

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

633d1fbf62f5393e2eb448f7

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il n'est pas plus indiqué l'objectif de prix de revient du robot que la société Octopus Robots envisageait de fabriquer à partir de pièces confectionnées au moyen d'imprimantes 3D.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00857_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La société Softbank Robotics Europe relève appel de cette ordonnance. 2.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6034c51fbd0828b01483a391

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

Les époux [J] appelaient en la cause la Société MSB OBI, vendeur du robot et la Société Aqualux fabricant de ce dit robot.

Source officielle