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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
5fca8a40451f367c17dc9c2d
15 septembre 2020
15 septembre 2020
[T] et la société groupe Roberta sont de mauvaise foi, que la substitution de deux nouvelles personnes morales orchestrées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
le 18 mars 2015, par la société GTF Pharma d'un jugement rendu le 6 mars 2015 par le tribunal de commerce de Nanterre qui : * l'a déboutée de ses demandes, * l'a condamnée à payer à la Pharmacie Roberval
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed00
9 janvier 2012
9 janvier 2012
LE PROCUREUR GENERAL représenté par Madame Y..., substitut général près la Cour d'Appel de LYON ... 69005 LYON INTIMEE : Mme Viviance X..., représentante légale de sa fille mineure, Roberta
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89930
29 mars 2007
29 mars 2007
vivaient séparément et que Madame Y... conservait la jouissance du domicile conjugal ainsi déclaré, qu'il reconnaît que la convention définitive indique faussement qu'il habitait le 16 juin 2001 rue Roberval
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba8
10 janvier 2008
10 janvier 2008
X... n'avait pas signé le bail daté du 28 janvier 1999 et que manifestement elle l'a signé après le 6 mars 2003 ; par ailleurs, la lettre du 20 mai 1999 adressée par Roberta X... à Maître B... démontre
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f61
25 février 2016
25 février 2016
APPELANTE d'une ordonnance de référé rendue le 19 JUIN 2015 par le Président du TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SA BLS LOCATION dont le siège social est Zone Industrielle Nord 17 rue Gilles de Roberval
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02739_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 janvier 2024, Mme A..., représentée par Me Roberval, conclut au rejet de la requête. Elle fait valoir que le moyen soulevé n’est pas fondé.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01018_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
de la mer (FranceAgriMer) à lui verser la somme de 2 969 269,20 euros, augmentée des intérêts moratoires, au titre des loyers prévus par le marché d'entreposage de farines animales sur le site de Rogerville
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
686ca829202006593453d45e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
lui-même de quelle société il relevait (la SAS la robinétique ou Robival).
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b3
2 octobre 2001
2 octobre 2001
deux enfants, reconnaissaient s'appeler Majid I... et Atapheb KHALEGHY épouse I..., que celui du passeport au nom de Paulo COSTA étaient en réalité Massoud J... et la détentrice du passeport au nom de Roberta
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c2
26 février 2015
26 février 2015
LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SAS INFO ROUTAGE prise en la personne de son Président dont le siège social est 37 Rue Gilles de Roberval
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90572
16 avril 2013
16 avril 2013
Zone Industrielle du Polygone 3 rue Roberval 72100 LE MANS représentée par la SELARL JURI OUEST (Maître Gildas BONRAISIN), avocats au barreau du MANS en présence de Monsieur Antoine Z..., gérant
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90584
16 avril 2013
16 avril 2013
Zone Industrielle du Polygone 3 rue Roberval 72100 LE MANS représentée par la SELARL JURI OUEST (Maître Gildas BONRAISIN), avocats au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90591
16 avril 2013
16 avril 2013
Zone Industrielle du Polygone 3 rue Roberval 72100 LE MANS représentée par la SELARL JURI OUEST (Maître Gildas BONRAISIN), avocats au barreau du MANS en présence de Monsieur Antoine Z..., gérant
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905ad
16 avril 2013
16 avril 2013
Zone Industrielle du Polygone 3 rue Roberval 72100 LE MANS représentée par la SELARL JURI OUEST (Maître Gildas BONRAISIN), avocats au barreau du MANS en présence de Monsieur Antoine Z..., gérant
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ebe
14 février 2006
14 février 2006
SOCIALE ARRET DU 14 FEVRIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugements du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 03 Février 2004 et du 08 Mars 2005 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre X... 10, rue des Hêtres 76700 ROGERVILLE
Source officielleSociale B salle 2
62c67c11ca9bf2637903076a
29 avril 2022
29 avril 2022
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : Mme [Y] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent ROBERVAL
Source officielleSociale A salle 2
65375f68974d258318455049
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[M] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Laurent ROBERVAL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleSociale B salle 3
643e35bb83146e04f531ec10
14 avril 2023
14 avril 2023
[C] [H] [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE représenté par Me Alexandre PECQUEUR, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [N] [X] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Laurent ROBERVAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b262
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Ulrich VAN PETEGHEM, délégué syndical, muni d'un pouvoir INTIMEE : SOCIÉTÉ AZUR INDUSTRIE Zac de Rogerville Oudalle RD 982 76430 OUDALLE représentée par Me Clarisse ABO-DIB, avocat
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