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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

6791dff11c87724b5e69d8d1

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

N° Portalis DBVM-V-B7H-L2BX C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MBC AVOCATS la SCP SYLVIA RIZZI

Source officielle
CA

Service des Référés

65321aac9e4ea48318f5abe5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

juridictionnelle de GRENOBLE) ET : DEFENDEUR Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Sylvia RIZZI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2ca

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

-Chez Mme A... 38100 GRENOBLE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de la SCP BLAYON ET RIZZI, avocats au barreau de GRENOBLE substitué par Me PIRAS, avocat COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b26

Appel

7 novembre 2001

7 novembre 2001

31 Juillet 1973 à GRENOBLE (38000) de nationalité Française Les Citadines C18 Chemin de la Vionnaz 74200 THONON LES BAINS représentée par la SELARL DAUPHIN & NEYRET (avoués à la Cour) assistée par Me RIZZI

Source officielle
CA

1ere Chambre

66a099002be3e083f4fad46a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

69) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Sylvia RIZZI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163aeac8d16be2ca5050a3b

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

exercice, domicilié en cette qualité audit siège Concessionnaire FIAT & LANCIA [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP Franck et Alexis GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de la SCP BLAYON ET RIZZI

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01177_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Toutefois, les factures produites concernent un dossier dénommé " D/Rizier " et ont été adressées à la seule société Financière CND.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01174_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Toutefois, les factures produites concernent un dossier dénommé " D/Rizier " et ont été adressées à la seule société Financière CND.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6448c09d5ca6d8d0f8ef6869

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

Conseiller ont refusé de prononcer le renvoi de l'affaire à une audience ultérieure et ont entendu les représentants des parties en leurs dépôts conclusions et observations, En présence de Me Sylvia RIZZI

Source officielle
CA

2ème Chambre

6274bc5b2799a9057d5dd01c

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ces travaux avaient été évalués par l'entreprise Rizzi à la somme HT de 91 400 euros, dans un devis établi à la demande des propriétaires indivis de la grange et communiqué par ceux-ci à l'expert. M. 

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9521a40f8b0008cb7ab1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il précise qu'il démontre l'atteinte contrairement à ce qu'insinue le tribunal ; que des mesures nationales peuvent être justifiées par des raisons impérieuses d'intérêt général (RIIG) à condition qu'elles

Source officielle