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5 964 résultats pour « Richardot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

6a1fb8b0cdc6046d47e8fcfc

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

RICHARDSON RCS MARSEILLE immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le numéro 054 800 958 dont le siège social est [Adresse 1] représentée par son établissement secondaire RICHARDSON situé [Adresse 2],

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd94ed04c3497375a8c7be1

Appel

27 février 2020

27 février 2020

En conséquence, la créance de la société Richardson s'élève à la somme de 57 544,05 €.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ec8cdc6046d471101a4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

congé et à ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-24-756 rendue par le Tribunal de proximité de BOULOGNE BILLANCOURT le 06 Novembre 2025 Appelante : Madame [N] [C], représentée par Me Richard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdad3edc4ad8b6663b6d4cc

Appel

17 mai 2019

17 mai 2019

La demande de la société Cafés Richard de ce chef sera donc rejetée.

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CA

Chambre 3

69eaffcdcdc6046d4757a235

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

n° minute : 26/199 Copie conforme à : - Me Céline RICHARD - greffe du JCP TJ Strasbourg Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a0fe8decdc6046d4787c0ce

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[J] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 1] Me RICHARD Copie délivrée le : à : [A] M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df83

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Richard Esal'o n'ayant procédé à aucun règlement, la société ADOMA engageait une procédure à son encontre.

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CA

1ère Chambre

6a210da9cdc6046d47099ba4

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Représenté par Me Yves CHEVASSON de la SCP SCP GERIGNY CHEVASSON USSEGLIO MERCIER FLEURIER BOUILLAGUET PERRET BOULANGER DALLOIS-SEGURA REGNIER, avocat au barreau de BOURGES INTIMÉ Nous, Richard

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec68cdc6046d478862f4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

la vente immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de Grande Instance de CRETEIL le 26 Février 2026 Appelant : Monsieur [B] [C], représenté par Me Richard

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CA

4ème chambre commerciale

680b1a532364a383b77474a8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Par exploit du 13 septembre 2016, la société Bellucci a fait assigner la société Richardson devant le tribunal de commerce d'Avignon afin de voir : dire et juger que la société Richardson, en se dispensant

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CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f18

Appel

6 février 2018

6 février 2018

DB Formule exécutoire le : à : SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARDCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 06 FEVRIER 2018 APPELANTE : d'un jugement rendu le 04 septembre 2017

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CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

TFPV CHAMPAGNE ARDENNE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et le cabinet ALEXANDRE LEVY KHAN BRAUN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d8ec24af72baeffb335c44

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

RICHARDET à payer à M.

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CA

Chambre sociale 4-2

6a2107a9cdc6046d47089f31

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

le 15 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES-LA-JOLIE Section : AD N° RG : F21/00237 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Julie GOURION-RICHARD

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

634a4f5bacdcd6adff75a9fc

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

M. et Mme [M] ont versé à la société Agence des Richardets une somme de 8 000 euros à titre de dépôt de garantie. M.

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7c62cdc6046d470425c6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178-2025-05853 du 13/08/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentées par Me Aurélie Richard

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CA

1ère chambre civile B

6970b932cdc6046d471a6006

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de ses demandes, - débouter la société Richardson de l'intégralité de ses prétentions, - condamner la société Richardson aux entiers dépens ainsi qu'à une somme de 3000 euros au titre de l'article

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CA

1ère chambre civile B

6799c771d0369362bfa17aee

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

RICHARDSON C/ [P] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 28 Janvier 2025 APPELANTE : la société RICHARDSON,

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65aa29c0a34ad10008581bb9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

; - dire et juger la société Richardson mal fondée en ses demandes, fins et conclusions ; En conséquence, - débouter la société Richardson de l'ensemble de ses demandes ; - dire et juger la société

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CA

Chambre 1-3

5fdac9ea15c0ba5c0e96a5ac

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Par acte du 20 juillet 2016, la SAS Richardson a appelé à la cause, la société de droit italien Clivet SPA.

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