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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
62d79ab371d9f5effbdf2977
19 juillet 2022
19 juillet 2022
AXA FRANCE VIE [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, substitué par Me Audrey PAPIN, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me RIEFFEL, avocat plaidant
Source officielle1ère Chambre section B
64b77f03d1e51905db2b1ce7
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[A] [F] né le 4 Mai 1945 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Raphael PAPIN de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e6f
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Raphaël a été victime incombe à 80 % à ce dernier et 20 % à la SNCF, ordonné une expertise pour évaluer le préjudice médical de M. X... Raphael, condamné la SNCF à payer à M. X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
679331c231df9338379d2695
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La SCI RAPHAEL ET LUCAS perdant le procès sera condamnée aux dépens.
Source officielleChambre 4-6
62d64945aa6a2f06030d258b
15 juillet 2022
15 juillet 2022
En revanche, la SAS Pomme de Pain, qui soutient avoir été informée par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616398d59c0939beba85f4b4
4 novembre 2010
4 novembre 2010
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 septembre 2010, en audience publique, devant Madame Raphaëlle
Source officielleCour d'Appel
République, le 04 décembre 2013, appel principalc/Monsieur Z
6253ccd9bd3db21cbdd917d8
24 mars 2014
24 mars 2014
Il avait également un message de sa compagne lui demandant d'aller chercher du pain.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa5a3c601f0831899187e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
SCI PAPILLON, représentée par Me Raphaël DELATTE, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.E.L.A.F.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875ae
26 mai 2005
26 mai 2005
légaux ayant son siège social 19 Place Jean Bart 59140 DUNKERQUE Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Patrick RIVERON, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Monsieur Raphaùl
Source officielleChambre A - Civile
6350e46842150aadff23da26
19 octobre 2022
19 octobre 2022
avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 320084 Appelants et intimés ET : Madame [D] [U] née le 13 Mai 1948 à JUIGNE SUR [Localité 9] (49) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Raphaël
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
64a7b1f43bcaf505db69691e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
L 10 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Rachel
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65321b339e4ea48318f5aeef
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de la cour, composée de : Madame Bénédicte Pruvost, président Madame Muriel DURAND, président de chambre au lieu et place de Madame Catherine Lefort, conseiller régulièrement empêché Monsieur Raphaël
Source officielle2ème chambre section A
677e163bdbb9bd42de09fbd8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Isabelle DAUTREVAUX de la SELARL CAZOTTES/DAUTREVAUX, avocat au barreau de MONTPELLIER, Commune DE SABRAN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité, représentée par Me Raphaël
Source officielleChambre Prud'homale
627f48c6551627057d32dede
12 mai 2022
12 mai 2022
audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bertrand CREN de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau d'ANGERS Monsieur [Z] [J] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Maître Raphaël
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd85665
23 novembre 2000
23 novembre 2000
REPROCOPIE 38 bis avenue Pasteur 49100 ANGERS Convoquée, Représentée par Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d'ANGERS. INTIME : Monsieur Y... X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6438f347a942a604f5e937f5
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR L'affaire a été débattue le 12 avril 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fb
14 juin 2011
14 juin 2011
Raphaël Z... a cédé la place à son fils, Bertrand, avec lequel le contrat de travail de Mme Marie Thérèse X... s'est poursuivi.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90912
23 juillet 2013
23 juillet 2013
X... de dommages et intérêts pour rupture anticipée et de rappel de salaires de janvier à septembre 2011, outre les congés payés afférents, Condamne M. Y... à verser à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616348f2543823d76b031774
22 février 2011
22 février 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 22 FÉVRIER 2011 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e4
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Schades invoque le non respect des consignes élémentaires de sécurité et celles affichées dans l'entreprise et les rappels à l'ordre antérieurs donnés au salarié.
Source officiellePage 1 sur 12