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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64c8a0badfabddd9699dff69
28 juillet 2023
28 juillet 2023
CREVECOEUR - DIS C/ [J] copie exécutoire le 28/07/2023 à Me ROLLAND Me PIAT LDS/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d1
24 avril 2008
24 avril 2008
de dommages- intérêts, outre 2000 € sur le fondement de l'articles 700 du nouveau Code de procédure civile, - condamné Roland X... aux dépens
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e00
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, M. François BILLON, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93748
24 novembre 2016
24 novembre 2016
, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 octobre 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Roland VIGNES, Président de chambre, Président
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a7826f3a04f52167bf
5 avril 2023
5 avril 2023
Exposant que Mme [O] a procédé, sans autorisation ni déclaration à la construction d'un ouvrage, situation qu'elle estime constitutive d'un trouble manifestement illicite, la commune du Pian Médoc a, par
Source officielleChambre Civile
66a1ea89f87273063ab3f54a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
L'ASSURANCE CREDIT MUTUEL ACM, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jeremy STANISLAS, avocat au barreau de GUYANE INTIMEE : Madame [C] [M] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9365e
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Roland B...pour son service personnel, puisque l'intéressé n'a pas été embauché comme employé de maison mais comme manoeuvre comme mentionné dans l'attestation délivrée le 26 janvier 1987 par Roland B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ea
14 mars 2008
14 mars 2008
Il dispose d'une piste unique longue de 2 400 mètres orientée 051o/231o magnétiques et utilisée selon le vent dans un sens ou dans l'autre sous les appellations "piste 23" ou "piste 05".
Source officielleChambre sociale
697ddcf9cdc6046d476044ef
19 juillet 2025
19 juillet 2025
[V] [J] C/ Association [1] C.C.C. le 19/06/2025 à : Me PELEIJA Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 19/06/2025 à : Me ROLAND
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-L6DO S.A.S.U. LE VILLAGEc/S.A
651fa50dc601f08318991560
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Roland POTEE Conseiller : Mme Bérengère VALLEE Conseiller : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b7
20 mai 2014
20 mai 2014
jugement rendu le 07 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 07/ 07537 APPELANT Monsieur Jacques X... ...26110 NYONS Représenté par Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c0
20 mai 2014
20 mai 2014
.-75011 PARIS Représenté par Me Roland RAPPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0329 INTIMÉS INSTITUTION DE PRÉVOYANCE, D'INAPTITUDE À LA CONDUITE " IPRIAC " Pris en la personne de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c9
20 mai 2014
20 mai 2014
Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 07/ 07538 APPELANT Monsieur Laurent X... ...75116 PARIS Comparant en personne Assisté de Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ca
20 mai 2014
20 mai 2014
.-92160 ANTONY Comparant en personne Assisté de Me Roland RAPPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0329 INTIMÉS INSTITUTION DE PRÉVOYANCE, D'INAPTITUDE À LA CONDUITE " IPRIAC " Pris en
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915cb
20 mai 2014
20 mai 2014
.-94170 LE PERREUX SUR MARNE Représenté par Me Roland RAPPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0329 INTIMÉS INSTITUTION DE PRÉVOYANCE, D'INAPTITUDE À LA CONDUITE " IPRIAC " Pris en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915cc
20 mai 2014
20 mai 2014
2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 07/ 07539 APPELANT Monsieur Jean-Pierre X... ...93350 LE BOURGET comparant en personne Assisté de Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d8
20 mai 2014
20 mai 2014
.-92200 NEUILLY SUR SEINE Comparant en personne, Assisté de Me Roland RAPPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0329 INTIMÉS INSTITUTION DE PRÉVOYANCE, D'INAPTITUDE À LA CONDUITE " IPRIAC "
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915df
20 mai 2014
20 mai 2014
jugement rendu le 07 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 07/ 07546 APPELANT Monsieur Vincent X... ...06400 CANNES Représenté par Me Roland
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6360c5413c369c7f74996d49
31 octobre 2022
31 octobre 2022
INTERSPRAY agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 6] Représentée par Me Alice DELAIRE de la SELARL SELARL PIPAT - DE MENDITTE - DELAIRE
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
6708c00b445a086e2bcedb8d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
conclusions, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composé de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseillère, Monsieur Xavier ROLLAND
Source officiellePage 1 sur 3