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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58354ad0d5ee7d7e5b40
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[B] (rechute), en l'absence de démonstration par ce dernier de l'utilisation des 2 produits concernés par l'ammonium quaternaire, - dire et juger que la pathologie de M.
Source officielleChambre 4 SB
635cc3480d69e87f74e6bfff
27 octobre 2022
27 octobre 2022
juges ont retenu ce rapport d'expertise au motif, d'une part que ce rapport clair et précis énonce que Mme [T] utilisait des produits de nettoyage désinfectant contenant notamment des ammoniums quaternaires
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d5
29 mai 2012
29 mai 2012
Eczéma de contact aux produits d'entretien contenant des ammoniums quaternaires. Rechute lors de l'essai d'éviction en cuisine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6349004963d497adffda423c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En l'espèce, Mme [F] soutient que, bien qu'au courant de ses difficultés de santé, liées à la manipulation d'un produit d'entretien contenant un 'ammonium quaternaire' qu'elle utilisait depuis plus de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616323183dbed56e5e2c2f7b
7 septembre 2011
7 septembre 2011
chlorfluorécol), le paclobutrazol, les acides phénoxyacétiques (par exemple 2,4-0 or MCPA), un acide benzoïque substitué (par exemple l'acide tri-iodobenzoïque), des composés d'ammonium et de phosphoniura quaternaire
Source officielle2ème Chambre
668f76c89b65e642c587852c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Cécile SCHAPIRA, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, postulant, et Me Yves PHILIP de LABORIE , avocat au Barreau de LYON substitué et plaidant par Me QUATREMARE
Source officielle8ème chambre
6809c9291f1ed98b447f42dc
23 avril 2025
23 avril 2025
Localité 7] sous le numéro [Numéro identifiant 4], dont le siège social est sis [Adresse 2] à [Localité 8], prise en la personne de ses représentants légaux en exercice Représentée par Me Guillaume QUATREMARE
Source officielleJuge des référés
ORCA_23PA03841_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
A, représenté par Me Quatremare, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, ces deux décisions ; 3°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 43 000
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68e892f8f271a402af33b79f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle ajoute que l'anios oxy'floor est un produit qui provoque la libération d'acide peracétique en dilution dans de l'eau et qui contient des ammoniums quaternaires, donc deux composants irritants et allergisants
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65a62aa5448a370008a71ff7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
maladie, notamment les travaux de désinfection et de stérilisation exposant à des émanations de chlorhexidine, hexachlorophène, benzisothiazoline-3-one et ses dérivés, organomercuriels, ammoniums quaternaires
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcdd49e0104f58f00ea
3 avril 2023
3 avril 2023
[H] [W] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Guillaume QUATREMARE de la SELARL PHENIX AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laure ARNAUD, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
64a7b2013bcaf505db6969b6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Agents chimiques : Acide chloroplatinique ; Chloroplatinates alcalins ; Cobalt et ses dérivés ; Persulfates alcalins ; Thioglycolate d'ammonium ; Epichlorhydrine ; Hypochlorites alcalins ; Ammonium quaternaires
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb2ff5e2fbe7c90043776
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Contrairement aux mentions figurant en page 1, ce document est bien le résultat des conclusions et de l'analyse réalisée par Quaternaire, dans le cadre de la mission d'accompagnement, et que les conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885aa
30 juin 2006
30 juin 2006
SCP GAS, avoués - N du dossier 20050293 plaidant par Me VAN BENEDEN, avocat au barreau de NANTERRE APPELANTE [****************] SARL FIIDEM (FONCIERE ET INGENIERIE IMMOBILIERE DE MONTESQUIOU) C/O QUATERMAINE
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc32ce633183e2ee17abe
4 octobre 2022
4 octobre 2022
chimiques : Acide chloroplatinique ; Chloroplatinates alcalins ; Cobalt et ses dérivés ; Persulfates alcalins ; Thioglycolate d'ammonium ; Épichlorhydrine ; Hypochlorites alcalins ; Ammoniums quaternaires
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6a17cfb5cdc6046d4730b3f2
27 mai 2026
27 mai 2026
Elle a déclaré le 16 novembre 2018 une seconde rechute exposant qu'à l'occasion d'une hospitalisation en centre de rééducation pour des douleurs lombaires, elle avait été exposée aux ammoniums quaternaires
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00932_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
selon laquelle le quartier de la Belotte apparaît en zone dont la constitution géologique demeure sensible du fait des moraines en pente sur matériau imperméable, mais dont les anciens glissements quaternaires
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00794_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
demande, la mission régionale de l’autorité environnementale a relevé la présence de plusieurs masses d’eau souterraines au droit du projet dont celle liée aux « sables, graviers et galets plio-quaternaires
Source officielleChambre Sociale
62cd0f22e91c8e9fcf07135f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Agents chimiques : Acide chloroplatinique ; Chloroplatinates alcalins ; Cobalt et ses dérivés ; Persulfates alcalins ; Thioglycolate d'ammonium ; Épichlorhydrine ; Hypochlorites alcalins ; Ammoniums quaternaires
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f4497
23 octobre 2025
23 octobre 2025
pierres et végétaux sur la route de [Localité 37] proviennent de deux causes : - une cause naturelle, en ce que les talus sont constitués par des formations détritiques formées de poudingues plio-quaternaires
Source officiellePage 1 sur 2