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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-1
6710aa35be64d7e510244e26
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LECA Me ROUISSI Me PYNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Nice en date du 15 Mai 2019 enregistré
Source officielleChambre 1-8
626a2ee971469e057d7899ab
27 avril 2022
27 avril 2022
2022 N° 2022/ 207 N° RG 19/05731 N° Portalis DBVB-V-B7D-BECV6 [R] [O] [E] C/ [V] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Richard-Dixon PYNE
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e30
26 avril 2004
26 avril 2004
Elle estime que les premiers juges n'ont pas suffisamment pris en compte les attestations de ses trois filles dont il ressort qu'elle n'a jamais empech ses enfants de voir leur grand-pyre Z... se A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106f
4 février 2014
4 février 2014
X...réalisé le 7 janvier 2013 par le Docteur A..., médecin légiste au CHU de Nantes, que la maturation osseuse est estimée à 18 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle. " Les données cliniques (examens
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd99
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/01591 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYOE APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913bd
1 avril 2014
1 avril 2014
Docteur Z...médecin radiologue pédiatrique qui a effectué une double lecture des résultats conclut, en ce qui le concerne, que l'âge osseux est " estimé à au moins 19 ans d'après l'atlas de Greulich et Pyle
Source officielleChambre 1-6
6348fef363d497adffda3df1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[E] [J] C/ [C] [U] [V] [U] [G] [U] Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES Compagnie d'assurance SA CARMA ASSURANCES CARREFOUR Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Richard Dixon PYNE
Source officielle2e chambre sociale
6a0ff1b0cdc6046d47894b66
21 mai 2026
21 mai 2026
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ORDONNANCE DE RADIATION F N° RG 23/01447 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYFE APPELANT M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f7a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, quatre verres à eau en pyrex, quatre verres 'Titeuf', quatre ramequins en pyrex marron, un ramequin blanc, un février pyrex transparent, un bol en pyrex rosé transparent, un bol en pyrex à pois blancs
Source officielleChambre 3-1
63465900c024d1adffef7437
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[J] [Z] [O] Représenté par Me Samir ROUISSI, avocat au barreau de NICE SARL AUROCH Représentée par Me Richard Dixon PYNE, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 11 Octobre
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913ad
1 avril 2014
1 avril 2014
En effet, le praticien précise que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à 19 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle. ".
Source officielle3e chambre civile
662b43c7fe254500083148ec
25 avril 2024
25 avril 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/01621 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYQE ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A.S WE SHARE TRUST [Adresse 3] [Localité
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01758_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
donné son accord et n'a pas été informé dans une langue qu'il comprend, que celui-ci n'a pas été autorisé par l'autorité judiciaire, que la marge d'erreur est importante et que la méthode de Greulich et Pyle
Source officielleChambre commerciale
65a8d43ce12c85000874af6a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE SUR REQUÊTE ORDONNANCE n°2024-13 N° RG 23/01638 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYRE APPELANTE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e11
27 novembre 2003
27 novembre 2003
La S.C.I. des Pyes, propriétaire des immeubles dans lesquels la S.A.
Source officielle2ème chambre
636ca6376c7633dcd15b3b04
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[U] [S] [L] [O] [L] C/ Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE NORD MIDI PYRE NEES Grosse délivrée le
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bbd
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Docteur E..., médecin radiologue pédiatrique au CHU de Nantes, mentionne que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à au moins 19 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bc2
28 octobre 2014
28 octobre 2014
2013 par le Docteur F..., médecin radiologue pédiatrique au CHU de Nantes, mentionne que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à 19 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle
Source officielleRétentions
67820ab0d30fbdc4c17b9cbd
10 janvier 2025
10 janvier 2025
mesures privatives et restrictives de libertés prolongeant la rétention administrative de Monsieur X se disant [E] [Y] , pour une durée de vingt-six jours, Vu la saisine de Monsieur le Préfet des Pyénées
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a64
2 septembre 2014
2 septembre 2014
postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas de Greulich et Pyle
Source officiellePage 1 sur 4