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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
69d747b1cdc6046d479ccfdf
8 avril 2026
Mme [C] [X] épouse [F] Représentant : Me Pierre-arnaud BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Organisme CPAM DU VAR Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Sylvie CACHET, Présidente
69d747b4cdc6046d479ccff8
Mme [Y] [U] épouse [N] Représentant : Me Pierre-arnaud BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Organisme CPAM DU VAR Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Sylvie CACHET, Présidente
Chambre 3-4
680b1da32c124f4fd8d67252
24 avril 2025
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 24/11129 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNVH3 Ordonnance n° 2025/M ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [I] [T] [Y] Représentant : Me Pierre-arnaud
Chambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53a0
15 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/02460 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUJC Ordonnance n° 2025 / M23 Monsieur [B] [P] représenté par Me Pierre-Arnaud
Chambre 1-11 référés
63c6499cbe43307c9013b232
16 janvier 2023
ECO GRANULATS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivier AVRAMO - Me Pierre-Arnaud BONAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
Chambre 1-3
642fb58dcece1704f57473c5
6 avril 2023
ECO GRANULATS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier AVRAMO Me Pierre-Arnaud BONAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal Judiciaire de
Chambre 1-1
6970e9bbcdc6046d471fc57e
20 janvier 2026
avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Monsieur [S] [C] [G] Pris en sa qualité de seul héritier de feu sa mère, Madame [L] [M] [E] veuve [G], décédée le 28 juin 2021 représenté par Me Pierre-arnaud
Chambre 3-3
680b1dae2c124f4fd8d672e2
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/03304 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMXH4 Ordonnance n° 2025/M111 Madame [P] [R] épouse [Z] représentée par Me Pierre-Arnaud
69fad88ecdc6046d47c0e9ac
5 mai 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/07289 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5GL Ordonnance n° 2026/M145 Monsieur [E] [H] représenté par Me Pierre-Arnaud
Chambre 1-5
6618cef77935f50008be3feb
11 avril 2024
FERME ANIMALIERE D'[Localité 11] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Arnaud BONAN la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS Décision déférée à la Cour : Jugement
Chambre 1-7
67061e0bfde28ee420710f7d
8 octobre 2024
rendu par le juge des tutelles du Tribunal d'instance d'Aubagne le 3 Juillet 2017 représentée par Me Olivier CASTEL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [H] [P] représentée par Me Paul-victor BONAN
Chambre 2-4
6707700081e733ee26982cf7
9 octobre 2024
substitué par Me Pierre-Arnaud BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [B] [K] né le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 12] (MAROC), demeurant [Adresse 7] représenté par Me Magali
Cour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a2a
21 octobre 2015
Par déclaration au greffe en date du 9 septembre 2014, Arnaud X... et Claire Y... ont régulièrement interjeté appel de cette décision.
Juge des référés
ORCA_25MA01646_20251230
30 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 18 juin et 6 octobre 2025, la SCI Artauds, représentée par Me Bonan, demande à la Cour : 1°) à titre principal, d’infirmer
6253cca4bd3db21cbdd90c99
12 novembre 2013
Arnaud X... Mme Lucette X... épouse Y... M. Jean-Luc Y...
Pôle 6 - Chambre 2
61624a7fa68110eae5b69005
21 novembre 2013
Conseil de Prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° F12/3940 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [U] [H] Chez Hôtel MAZARIN [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Arnaud
6036673a07b4bf088c089a1d
29 octobre 2015
1] comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 INTIMEE SA SOCIETE GENERALE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Arnaud
6253c9dfbd3db21cbdd8969b
20 septembre 2007
Désigné comme expert Monsieur BONNIN a déposé son rapport le 16 mai 1997.
6036468e70da42a824d380c3
19 novembre 2015
- signé par Monsieur Nicolas BONNAL, Président et par Madame FOULON, Greffier. *********** Statuant sur l'appel formé par M.
6253cc52bd3db21cbdd8fc28
2 octobre 2012
représenté par Maître Jacques MONIER substituant Maître Meriem BABA-MONIER, (SCP) avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Nicolas Y... ... 49680 NEUILLE représenté par Maître Etienne BONNIN
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