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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
60371fbc0acc79b9da12e28b
4 juin 2015
4 juin 2015
2] SARL AGORA SPORTS CONSEIL ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son Gérant, Monsieur [Y] [K], domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633d1fff62f5393e2eb44a35
4 octobre 2022
4 octobre 2022
GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier 20200308 Intimées : Société TRADITIONAL MOSAIC SL, représentée par Me Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6358cdc0c40aa805a7864c8f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier 20200308 Intimées : Société TRADITIONAL MOSAIC SL, représentée par Me Pierre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6350e4f442150aadff23dbfb
19 octobre 2022
19 octobre 2022
déférée à la Cour : Ordonnance du 17 Novembre 2021 - Président du TJ de Paris - RG n° 21/55926 APPELANTS Monsieur [P] [X] [Adresse 1] [Localité 9] Né le 21 juin 1969 Représenté par Me Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f0ba5eea6533065f551e9a
4 avril 2025
4 avril 2025
[P] [D], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 532 613 288 Représentée par Me Pierre DE ROQUEFEUIL de la SELASU LEGAL
Source officielleChambre 1-1
627217c3228a02057de6732c
3 mai 2022
3 mai 2022
La société Chateau de Roquefeuille a dernièrement conclu et communiqué des pièces, le 14 février 2022 à 19h36.
Source officielle1re Chambre C
60362755b497c48a7f8e69cb
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Par ordonnance du 1er octobre 2014, le magistrat a accueilli la demande et donné mission à l'expert de : - se faire communiquer par les parties les pièces du dosier et toutes autres pièces qu'il estime
Source officielle8e Chambre C
60332cd8ea2a5a9e0e548e57
14 septembre 2017
14 septembre 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT DU 14 SEPTEMBRE 2017 N° 2017/ 387 Rôle N° 15/07247 Société CHATEAU REILLANNE C/ SCA CHATEAU DE ROQUEFEUILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87282
30 septembre 2004
30 septembre 2004
Par jugement du 2 avril 2003, le tribunal a déclaré l'association Maison de ROQUEFEUIL-BLANQUEFORT irrecevable en ses demandes, débouté madame de ROQUEFEUIL-BLANQUEFORT de toutes ses demandes, déclaré
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de Grande Instance de BASTIAc/MM. Giampero PESENTI
6253c8a3bd3db21cbdd85d56
6 février 2002
6 février 2002
Me COULOT, avocat, représentant les intérêts de la Caixabank, excluait qu'il y ait eu faux ou usage de faux dans le cadre de la transmission des pièces devant des juridictions.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b8
22 mai 2008
22 mai 2008
né le 10 Mars 1930 à ROQUEFEUIL (11340) Chez M. et Mme Y... Jean- Jacques et Martine ...
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA03055_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9db30cdc6046d47d927df
10 avril 2026
10 avril 2026
BOX 21 immatriculée au RCS de MEAUX sous le numéro 852 835 875 [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Hélène ROQUEFEUIL de la SELARL ROQUEFEUIL, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE
Source officielleChambre 3-2
6708bff2445a086e2bceda4b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La liquidation judiciaire de la société Solabios, a été prononcée le 4 février 2015 et étendue par jugement du 22 avril 2015, aux sociétés Générateur 7, Générateur 9, Solabios Roquefeuille, dont le gérant
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b61447859723647202ef
8 novembre 2012
8 novembre 2012
siège [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS (toque : J125) Assistée de la société d'avocats A.BENSOUSSAN AVOCATS en la personne de Me Benoit DE ROQUEFEUIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61639e0ac27cfcda968a6381
29 juin 2010
29 juin 2010
rendu le 25 juin 2008 par le conseil de prud'hommes de Melun section activités diverses RG n° 07/00202 APPELANTE L'ASSOCIATION ADAPEI 77 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Hélène ROQUEFEUIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61639e0ac27cfcda968a6382
29 juin 2010
29 juin 2010
rendu le 25 juin 2008 par le conseil de prud'hommes de Melun section activités diverses RG n° 07/00201 APPELANTE L'Association ADAPEI 77 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Hélène ROQUEFEUIL
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5c
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Par ailleurs vous n'avez pas appliqué, à mon détriment, le partage 70/ 30 avec le commercial conformément aux accords de mission sur six commandes de lycées privés de Rochefeuille, Avenières, Sainte Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fd92fbcd9a4410f78b447ed
20 mai 2020
20 mai 2020
Formation paritaire de PARIS RG n° F12/11617 APPELANTE SA [E] GESTION - SOCIETE GERANCE DE [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 542 020 987 représentée par Me Isabelle DE ROQUEFEUIL
Source officielle