Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Réparation dét.provisoire
6698b081e6ed70c67f644a86
17 avril 2024
17 avril 2024
greffière, REQUÉRANT : Monsieur [V] [O] né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 6] de nationalité Française Chez [G] [Z] Sis [Adresse 2] [Localité 3] non comparant, représenté par Maître Pierre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8595a4ff9ec259c0955b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 7] Représentée par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6a
30 mai 2001
30 mai 2001
intitulée "Eustache de Saint-Pierre" portant la marque de fonderie "Alexis RUDIER" et déposée au Musée RODIN à Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6b
30 mai 2001
30 mai 2001
intitulée "Eustache de Saint-Pierre" portant la marque de fonderie "Alexis RUDIER" et déposée au Musée RODIN à Paris.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21673_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
La société civile Rodige fait appel de cette ordonnance. 2.
Source officielle1ère Chambre
63be62d913ef607c90ab636e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[J] [O], d'un véhicule SSANGYOONG Rodius XDI 165 4X4 BVA 12 CV, immatriculé [Immatriculation 6].
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd72
4 mai 2011
4 mai 2011
RODIN ...
Source officielle14e chambre
6438f39fa942a604f5e939ab
13 avril 2023
13 avril 2023
SPRING 54 RODIN prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_25MA00749_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fcc
16 septembre 2004
16 septembre 2004
RODIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 66 Rue du Château 59200 TOURCOING Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me FINKELSTEIN (SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87149
16 septembre 2004
16 septembre 2004
RODIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 66 Rue du Château 59200 TOURCOING Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me FINKELSTEIN (SCP
Source officielleChambre 4-1
68e1ff1599233eb734b985fd
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RODIER Copie exécutoire délivrée le : 03 OCTOBRE 2025 à : Me Isabelle MANGIN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pierre-yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dda
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Certains transports ayant été effectués par la société Rodis, sans que celle-ci soit payée par son donneur d'ordre, la société Ecovert mise en redressement judiciaire, la société Rodis a assigné, le 13
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6033077962ecc379d9a7c5f4
28 septembre 2017
28 septembre 2017
FK Rodik mais également, de vous assurer que les travaux confiés à la société FK Rodik étaient intégralement couverts par son assurance. Or, vous n'avez pas procédé à ces investigations élémentaires.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b428
17 mars 2008
17 mars 2008
DU PARC RODIN 2 / 4 RUE FRAGONARD à ISSY LES MOULINEAUX ((92130) C / MMA IARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue le 14 Juin 2007 par le juge de la mise en état du Tribunal de Grande
Source officielleChambre Sociale
62d8ec21af72baeffb335c30
17 mai 2022
17 mai 2022
La société RODI INTERMARCHE, qui succombe, supportera les dépens d'appel.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01533_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609214db7ff645d856654d
10 septembre 2014
10 septembre 2014
n°22621 du 15 septembre 2010 d'un montant de 10.200€ HT ; par ailleurs, elle verse le bordereau de la réception des travaux sous-traités intervenue entre elle et la société RODIO J.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00674_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
administrative d'appel de Versailles a partiellement fait droit à la demande de la société, s'agissant des redevances versées à l'établissement public du musée du quai Branly, l'établissement public du musée Rodin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02164_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 1 sur 17