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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
66bd9a0f1329d1cb8b24ae8a
13 août 2024
13 août 2024
ORDONNANCE DE CADUCITÉ Treize août deux mille vingt quatre APPELANTE : SAS MESSA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pierre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6707701f81e733ee26982e85
9 octobre 2024
9 octobre 2024
IMMO LORRAINE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pierre AMADORI, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMÉE : Mademoiselle [F] [M] [Adresse
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6346593fc024d1adffef755a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
octobre deux mille vingt deux APPELANTE : S.A.R.L. 5 ETOILES SERVICES EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE APEF SERVICES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Pierre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01701_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 juin 2025, Mme A, représentée par Me Amadori, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 janvier 2025 ; 2°) de faire droit à
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109cebf9fd47c90a13e40
10 janvier 2023
10 janvier 2023
copropriétaires de la résidence Rives des Amidonniers à de bien plus justes proportions ; En tout état de cause, - condamner le syndicat des copropriétaires de la résidence Rives des Amidonniers à
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2f240c7dd80c1cf3c4b4
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Daouda Amadou à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2d9416802c0a824ad36a
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Amadou Y... [...] né le [...]
Source officielle12e chambre
63d37b34d1bc2605de4b4cfb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par ailleurs, il ne ressort d'aucune pièce que la société Amarris ait découvert cette contrainte technique à la suite de la signature du contrat. La teneur des échanges de mails entre M. [Z], M.
Source officielle1ère chambre civile A
62c91a8ff3eafe9fcf075ee8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Amaris et Amaris France; - débouté les sociétés Amaris et Amaris France de leur demande reconventionnelle en contrefaçon de la marque AMARIS n° 07 3 506 308 ; - débouté les sociétés Amaris et Amaris
Source officielleChambre sociale 4-4
6707705981e733ee26983275
9 octobre 2024
9 octobre 2024
En l'espèce, il ressort des pièces de procédure que la cour a été saisie de l'appel interjeté le 1er juin 2023 par la société Amaris, à laquelle un avis d'avoir à signifier la déclaration d'appel a été
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd92839ea0c2a075b1eefb4
27 mai 2020
27 mai 2020
Monsieur [Y] [V] [Adresse 3] [Localité 5] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 6] (94) représenté par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMEE SAS AMARIS
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02697_20240226
26 février 2024
26 février 2024
B, représenté par Me Amadori, demande à la cour : 1°) l'annulation de cette ordonnance ; 2°) l'annulation de l'arrêté du président de la communauté de communes de la Houve et du Pays Boulageois du
Source officielleChambre 1-4
63c104ecbf9fd47c90a134d4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La SCI AMADOR n'a pas constitué avocat, la déclaration d'appel et les conclusions d'appelant lui ont été signifiés par acte en date du 25 Février 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f771
22 mai 2012
22 mai 2012
AVOCATS (AMARIS) et la SCP Y... et X...
Source officielle2e chambre sociale
626a2f4b71469e057d789a9c
27 avril 2022
27 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aaa
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Amador GONZALES X...
Source officielleChambre sociale 4-1
65b370d68c0355000835f8f9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AMARIS (BRICORAMA) C/ [C], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Thierry CABALE, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db32
6 avril 2011
6 avril 2011
LANE Amadou Y..., de nationalité sénégalaise, né le 23 janvier 1966, a été victime le 14 août 1998 d'un accident mortel provoqué par l'effondrement d'une dalle de béton alors qu'il travaillait pour
Source officielle12e chambre
60368e2f9a133f310f4dbb2e
6 octobre 2015
6 octobre 2015
[H] a subi un préjudice social, professionnel et financier qu'il justifie par les pièces versées aux débats, - condamner personnellement M. [J] à payer à M.
Source officielleRétention Administrative
6369ffdd5228c37f74aa156f
4 novembre 2022
4 novembre 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 NOVEMBRE 2022 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre agissant sur délégation de Monsieur
Source officiellePage 1 sur 25