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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
69005dfd2481d356bd175431
27 octobre 2025
27 octobre 2025
personne de son Maire en exercice, domicilié ès qualité en Mairie Représentant : Me Laure CHIESA de la SCP ALPES PROVENCE AVOCATS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE - Représentant : Me Philippe
Source officielleChambre Commerciale
60351ae6bc5eae4638fb1e47
16 juin 2016
16 juin 2016
légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Philippe
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01489_20260224
24 février 2026
24 février 2026
La société des petits trains d’Argelès (Trainbus), ayant pour avocat Me Philippe Neveu, a présenté deux mémoires en intervention, au soutien du mémoire en défense présenté par le préfet des Pyrénées-Orientales
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafe
6 mai 2008
6 mai 2008
... 14370 AIRAN représentés par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués à la Cour assistés de la SCP PICOT- WEBEN- NICOLE- HORS MARGERIE, avocats au barreau de CAEN INTIMES : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7ce
22 février 2011
22 février 2011
Philippe A... ... 01390 CIVRIEUX non comparant Mme Catherine X... ... 69100 VILLEURBANNE comparante L'audience de plaidoiries a eu lieu le 19 Janvier 2011 L'affaire a été mise en délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89baa
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Ses recherches ayant permis de localiser trois neveux et deux petits-neveux de la défunte, elle a proposé à chacun d'entre eux de signer un contrat de révélation de succession le 22 mai 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90255
8 février 2013
8 février 2013
Philippe X...et Jean C..., petits neveux, et par Mme Marielle X..., petite nièce, sollicitant la désignation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8617d
27 mars 2002
27 mars 2002
Tous attestent des liens affectifs importants qui existent entre Monsieur X... et son neveu, ceci depuis l'enfance de Sami.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f823
5 juin 2012
5 juin 2012
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92adc
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Philippe X... A. T. I. S. Mme Marthe Y... veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8874e
12 septembre 2006
12 septembre 2006
répertoire général : 03/02499 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 JANVIER 2003 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 99/2836 APPELANTS : Monsieur Paul X... pris en sa qualité de neveu
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aab
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Philippe X... C/ Mme Françoise Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b18
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Philippe X... C/ Mme Valérie Claudine Yvette Y... épouse X...
Source officielleChambre Premier Président
62f49bdd5d4cce05d414182a
10 août 2022
10 août 2022
c/ SCP PHILIPPE ANGEL - [K] [E] - SYLVIE DUVAL, liquidateur judiciaire de la société [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89658
19 juillet 2007
19 juillet 2007
L'appelante soutient que, contrairement à ce qu'allègue son neveu, celui-ci occupe les lieux sans contrepartie. Le contrat est donc bien un prêt à usage.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a2
23 mars 2011
23 mars 2011
né le 29 Juin 1954 à ALGER ... 20600 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb99
28 septembre 2012
28 septembre 2012
majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde VALIN Conseillers, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94054
13 juin 2018
13 juin 2018
C/ Monsieur Philippe Y... Expéditions le : 13 JUIN 2018 Me Caroline VARLET-ANGOVE Me Emmeline PLETS DUGUET T.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92688
1 septembre 2015
1 septembre 2015
Philippe Z... Mme Nathalie A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924c4
2 juin 2015
2 juin 2015
Philippe X... Mme Francoise X... épouse A...
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