AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
68df5f1938ac3a658931de33
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[D] [I] Représentant : Me Philippe MONNET de la SELARL PHILIPPE MONNET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [Y] [I] Représentant : Me Philippe MONNET de la SELARL PHILIPPE MONNET, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-9
67061e0bfde28ee420710f7f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 24/03696 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYQB Ordonnance n° 2024/M126 Monsieur [F] [J] représenté et assisté par Me Philippe
Source officielleChambre 1-1
65b20984c4cf860008dff31e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
N° 2024/ 032 Rôle N° RG 23/09686 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLVCP [D] [Z] [G] [Z] [O] [Z] C/ Commune de [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleChambre 1-7
631ad89c39cffb4f136742b6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
13163 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEYFI SA CREDIPAR C/ [E] [L] [D] [Z] EPOUSE [L] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence DE SANTI SELARL PHILIPPE
Source officielleChambre 1-1
6451fabf48616ed0f8cd4ea2
2 mai 2023
2 mai 2023
STAFFORD FORBES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MONNET Me Joëlle MICHEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état de DRAGUIGNAN
Source officielleChambre 1-9
6789fa570c7dc206c9eb7f4b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
FOND DU 16 JANVIER 2025 N° 2025/006 Rôle N° RG 24/03696 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYQB [N] [P] C/ [V] [P] [W] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle2e Chambre
61629f7a35a5d4e0c2ddca4c
5 septembre 2012
5 septembre 2012
L'ERMITAGE, agissant par son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe
Source officielleChambre 1-1
6979f6cccdc6046d47f876bb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
tous deux représentés par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Philippe
Source officielle3e Chambre B
61628ccd293034a8c342f6de
13 juin 2013
13 juin 2013
Monsieur [AY] [I] né le [Date naissance 8] 1955 à [Localité 7], demeurant [Adresse 10] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe
Source officielle4e Chambre A
6162986e201c88caf8c4e183
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Adresse 9] Madame [G], [L] [M] [Y] née le [Date naissance 5] 1949 à [Localité 16], demeurant [Adresse 9] représentées par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Philippe
Source officielle4eme Chambre Section 2
69fd707ccdc6046d4702419c
5 mai 2026
5 mai 2026
05/05/2026 ARRÊT N° 26/106 N° RG 24/02595 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QMOX FCC/CI Décision déférée du 04 Juillet 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE () Philippe MONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6e
22 octobre 2008
22 octobre 2008
affaire : 47D Recours devant le tribunal contre les décisions du juge commissaire (procédures ouvertes avant le 1er janvier 2006) SCI IMMO TEN C / SA BANQUE DE L'ECONOMIE DU COMMERCE ET DE LA MONETIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c5
15 mai 2012
15 mai 2012
au barreau de MONT-DE-MARSAN INTIMEES : ATRADIUS Rond-Point Jean Monnet Parc Scientifique-BP 40629 60206 COMPIEGNE CEDEX non comparant (courrier du 8 février 2012) ALLIANZ BANQUE 20 Place
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa1
15 septembre 2014
15 septembre 2014
Philippe Y..., en leur qualité d'héritiers de Mme ¿ Pierre Paul Anna Y..., à payer à Mme Monette X...les sommes suivantes : -2 045, 40 euros au titre des salaires reconstitués sur la base du SMIC horaire
Source officielleChambre 4-2
65a236ba7ca18b0008e57f4e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DIT que la société SAS MONEXT n'a pas manqué à son obligation de reclassement à la suite de son classement à son inaptitude pour accident ou maladie non professionnelle ; DIT que la société SAS MONEXT
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c79a
6 décembre 2007
6 décembre 2007
G : 06 / 02078 Société GE MONEY BANK C / M. Philippe X...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6451fb9a48616ed0f8cd5114
2 mai 2023
2 mai 2023
, ' Rejeter la demande d'exécution provisoire formulée par la SARL ODILE MONNET.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1aa0de54ff609f8118
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PHILIPPE DELAERE & ASSOCIES mandataire judiciaire, es qualité de liquidateur judiciaire du patrimoine de la liquidation judiciaire de la SAS MONEY désignée à cette fonction par jugement du tribunal de
Source officielle6ème Chambre
688311324d9076bf079c2331
24 juillet 2025
24 juillet 2025
], décision attaquée en date du 18 Mars 2025, enregistrée sous le n° 24/00036 Monsieur [J] [X] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Philippe X... et M.
Source officiellePage 1 sur 29