Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-2
64c8a0b1dfabddd9699dff47
31 juillet 2023
31 juillet 2023
[K] dit [N] Représentant : Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant PROCUREUR GENERAL Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jean-Marc BAÏSSUS, magistrat de la mise en état,
Source officielleChambre 1-5
63d37960d1bc2605de4b4599
26 janvier 2023
26 janvier 2023
N° RG 19/13474 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZAR [J] [H] [A] [R] ÉP [N] C/ [I] [G] [M] [G] [Z] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleChambre 1-9
66878c9505d6f7f678d48e38
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HECTOR Me Véronique BOURGOGNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de GRASSE en date du 24 Octobre
Source officielleChambre 1-10
6312ef0a2e6a8e4f13ca61e6
1 septembre 2022
1 septembre 2022
DBVB-V-B7F-BHS2P [Z] [N] C/ LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT Etablissement ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D 'AZUR Grosse délivrée : à : le : Me Philippe
Source officielle4e Chambre A
61625101929f6bffa995b3b3
27 mai 2011
27 mai 2011
JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, ayant Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIES INTERVENANTES Madame [O] [U] née le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 11], demeurant
Source officielleChambre Commerciale
669b530aa3418ee2ae72d188
18 juillet 2024
18 juillet 2024
cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Sophie GATEFIN membre de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat postulant Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86681
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Rep/assistant : Me Philippe HECTOR (avocat au barreau de MARSEILLE) APPELANT d'un jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale de CAHORS en date du 12 Juillet 2001 d'une part, ET : URSSAF DU
Source officielleCour d'Appel
6253c968bd3db21cbdd8840a
15 mars 2006
15 mars 2006
DU 15 Mars 2006 ------------------------- B.B/S.B Philippe HECTOR Y... Z... Brigitte B... divorcée Z... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da01
13 janvier 2011
13 janvier 2011
CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 13 JANVIER 2011 RG : 09/ 03562 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE DOULLENS EN DATE DU 16 juillet 2009 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94743
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Ayant pour avocat postulant par Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5c
19 octobre 2012
19 octobre 2012
APPELANTS : Monsieur Abel Hector X... ... 95670 MARLY LA VILLE représenté par Me Marlène SALOMON, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Josée Marie Eveline Y... ... 95670 MARLY LA VILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e469
6 juillet 2011
6 juillet 2011
né le 16 Mars 1953 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Josette CASABIANCA-CROCE, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleChambre 1-8
626a2ee271469e057d789997
27 avril 2022
27 avril 2022
ARRÊT Rendu par défaut, prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Avril 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielle4ème Chambre
67874f26d61a5c2f4aa36634
14 janvier 2025
14 janvier 2025
EDIFIX agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f65d3e42c22e13b98d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JOSEPH PARIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié de droit audit siège Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f65d3e42c22e13b99b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JOSEPH PARIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié de droit audit siège Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET
Source officielle1ère Chambre
628490b1498a54057d102ff8
17 mai 2022
17 mai 2022
Laetitia LE BOT-LEMAITRE, Plaidant, avocat au barreau de BREST INTIMÉS : Monsieur [R] [C] né le 01 Août 1962 à [Localité 10] (29) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Pierre-Hector
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e0
26 juin 2003
26 juin 2003
Philippe ALLARD, Conseiller, Greffier présent aux débats et au prononcé : Nathalie NEFF, DEBATS en audience publique du 22 Mai 2003 ARRET CONTRADICTOIRE du 26 Juin 2003 prononcé publiquement par le Président
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd8870a
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Avenue du Professeur Lemierre - 75986 PARIS CEDEX 20 Non comparante et non représentée, AR de convocation signé le 26/10/05 SA ETERNIT 3 Rue Lamandier - BP 33 - 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ea9
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Brebières 59500 DOUAI représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP REBOTIER ROSSI DOLARD, avocats au barreau de LYON INTIMEE : La Société ASD INFORMATIQUE, SARL 15, chemin Hector
Source officiellePage 1 sur 2