Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
63c10950bf9fd47c90a13b51
12 janvier 2023
12 janvier 2023
immatriculée au RCS de Nîmes sous le n°397 612 151, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Philippe
Source officielleRéférés du PP
635cc3690d69e87f74e6c062
28 octobre 2022
28 octobre 2022
PAR : Monsieur [G] [K] né le 08 Novembre 1968 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Valérie Anne DEGUILLAUME avocat au barreau de NIMES substituant Me Philippe
Source officielle2ème chambre section A
626cd2e2bd20aa057d9f37be
28 avril 2022
28 avril 2022
le 13 Avril 1948 à [Localité 14] [Adresse 7] [Localité 12] Représenté par Me Thierry VERNHET de la SCP SCHEUER, VERNET & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Philippe
Source officielle1ère chambre
635b7205b201587f74be0378
27 octobre 2022
27 octobre 2022
EXPRO, JCP DE NIMES 08 juillet 2021 RG:19/04318 [U] C/ [W] Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Philippe EXPERT à Me Philippe HILAIRE-LAFON COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielle5e chambre Pole social
65aa28cfa34ad10008581b48
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe EXPERT de la SCP B.C.E.P., avocat au barreau de NIMES ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0bb
22 mai 2008
22 mai 2008
Philippe B..., géomètre expert, soit homologué ; Qu'à ces fins et après avoir exposé qu'Elisabeth X... a formé une demande de bornage des parcelles sises à Pavant, cadastrées section C numéros... et
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1d
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Par jugement du 24 juin 2004 le tribunal a désigné Monsieur Philippe D... géomètre expert pour procéder au bornage des propriétés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f570
24 avril 2012
24 avril 2012
Monsieur Philippe C..., expert, a déposé son rapport le 23 octobre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba6
3 mai 2017
3 mai 2017
jour l'ordonnance suivante : - 2 - EXPOSE DU LITIGE Par jugement (no 51-14-000007) en date du 27 mai 2016, le tribunal paritaire des baux ruraux d ‘ORLÉANS a, au vu du rapport de Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe0a
27 septembre 2012
27 septembre 2012
En l'espèce, la CABEX SARL-Philippe Y...-expert automobile a procédé non contradictoirement à l'estimation du véhicule le 29 avril 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a5
26 juin 2014
26 juin 2014
Sur appel de Mme X..., la cour a ordonné une expertise confiée à Philippe Z....
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bd
10 juin 2008
10 juin 2008
Jean- Philippe Z..., que l' expert a déposé son rapport définitif le 18 octobre 2004. Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9133c
27 mars 2014
27 mars 2014
(rapport d'expertise p. 18) ; qu'après avoir procédé à l'examen des lieux, l'expert a identifié l'origine des désordres qui réside selon lui (rapport p. 12) : - dans la pente générale du terrain dont
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c0
7 février 2011
7 février 2011
Discussion Sur la résidence habituelle de l'enfant Le Dr Philippe Z..., expert, après avoir considéré que les inquiétudes du père relevaient plus d'impressions et d'un ressentiment que des faits
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89052
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Philippe Leblay es-qualités, une expertise a été ordonnée par le juge des référés du tribunal de Grande instance de Dieppe le 25 août 2000 avec mission de rechercher et examiner les conditions dans lesquelles
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91151
19 février 2014
19 février 2014
Christian B..., expert mandaté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9073b
30 mai 2013
30 mai 2013
Désignation de Monsieur Philippe D..., Expert comptable, comme arbitre aux fins de détermination du complément de prix dû à la société LIMOUSIN HOLDING, étant précisé que chacune des parties pourra librement
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d87e
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Le tribunal administratif de Besançon a, par ordonnance du 11 mai 2009, ordonné une expertise confiée au docteur Philippe Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c091
28 mai 2008
28 mai 2008
Sur le plan économique La SAS Jesda produit une attestation de Philippe C... expert comptable faisant état d'une diminution de son chiffre d'affaire et d'une réduction de la moyenne de ses effectifs
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f21
31 mars 2006
31 mars 2006
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES No Chambre : 1 No RG : 3024/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à
Source officiellePage 1 sur 502