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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
697358bbcdc6046d4768c2fc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[H] [P] Représentant : Me Andréa Pessia de la Selalr Pessia & Associés, avocat au barreau de Lyon - Représentant : Me Emma Ruiz, avocat au barreau de Nîmes APPELANT Mme [E] [X] épouse
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6780bc737876e75543d1c5b0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 octobre 2024 **** EXPOSÉ DU LITIGE La SARL Menuiseries Pesin (la société Pesin) a une activité de menuiserie bois et matière plastique.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6780bc737876e75543d1c5ae
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 octobre 2024 **** EXPOSÉ DU LITIGE La SARL Menuiseries Pesin (la société Pesin) a une activité de menuiserie bois et matière plastique.
Source officielleChambre sociale
66a33c2702a12a235bae6d36
25 juillet 2024
25 juillet 2024
DIJON, vestiaire : 28 Représentée par Me Fabien STUCKLE de la SCP CODA, avocat au barreau de BESANCON, vestiaire : 64 INTIMEE Association [Adresse 3] (L ES PEP CBFC) Représentée par Me Clémence PERIA
Source officielleChambre sociale
660f94efa40f8b0008cb7349
4 avril 2024
4 avril 2024
le n° 2023-6636 APPELANTE Société VYV3 BOURGOGNE Société Mutualiste, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Clémence PERIA
Source officielle3ème chambre A
69f19cc9cdc6046d47ee18a8
28 avril 2026
28 avril 2026
COSTA-BONIN [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Petia DJAMOVA, avocat au barreau de LYON, toque : 1164 ET S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
627df84f0d41e0057d43e37a
12 mai 2022
12 mai 2022
SERVICES DE SOINS ET ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES SSAM Société mutualiste, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Clémence PERIA
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe991b
11 avril 2024
11 avril 2024
[T] [H] Entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne NOUVEL ECLAT C/ [A] [Z] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11/04/24 à : -Me PERIA C.C.C délivrées
Source officielle1ère chambre civile A
616243be1217cad6c016490d
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Localité 4] (DROME) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de Lyon assisté de Maître Philippe PLANES, avocat au barreau de Lyon, substitué par Maître Pétia
Source officielleChambre Sociale
63d8c0542182c005de24d097
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Madame [S] [V] [F], demeurant [Adresse 2] représentée Me Nicolas PANIER, avocat au barreau de DIJON, absent PARTIE ADVERSE Association ACODEGE sise [Adresse 1] représentée Me Clémence PERIA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6032653802047b9a0ca7354d
12 février 2018
12 février 2018
président du tribunal de grande instance de Bordeaux, a fait droit à la requête d'Areas sur le fondement des articles 145 et 793 et suivants du code de procédure civile, de commettre la SCP Cambron-Pesin
Source officielleChambre sociale
679334bd54e6f046d26ca3c6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 23/01/25 à : -Me MENDEL C.C.C délivrées le 23/01/25 à : -Me PERIA RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93365
9 juin 2016
9 juin 2016
ENTRE : SARL ATLANTIQUE POSE 3 Place de la Mairie 17810 PESSINES Représentant : Me Christian GEOFFROY, avocat au barreau de SAINTES DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Steve X.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e17c
26 février 2010
26 février 2010
Dès lors, la lettre du 28 janvier 1992 établi au nom des héritiers PERIA-MONGIS, ne peut valablement créer une servitude de passage sur le fonds appartenant personnellement à Mme Veuve X... née Valérien
Source officielleChambre sociale
643a428fd83dbd04f5fb2a00
13 avril 2023
13 avril 2023
BEAUNOISE DE PROTECTION DE L'ENFANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Clémence PERIA
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92470
21 mai 2015
21 mai 2015
ENTRE : SARL ACTIBOIS 17, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. 66 C route des Morins 17810 PESSINES représentée par Madame Y...,
Source officielleRETENTIONS
64d32c99ab0b21d969c834e9
8 août 2023
8 août 2023
N° RG 23/06393 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PESA Nom du ressortissant : [H] [U] [U] C/ PREFET DU PUY DE DOME COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 08 AOUT 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f24
16 février 2016
16 février 2016
l'attente d'une réponse concernant votre déplacement chez TDM pour les réparations de la référence JADE BIS... " - Mail vous étant adressé le 10 février de la part de Madame Z... concernant le modèle PERSIA
Source officielleChambre sociale
6364bb83e405357f749ea9ae
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Clémence PERIA de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Septembre
Source officielle1ère ch. civile
67ecc5d3955548e0aba48fba
1 avril 2025
1 avril 2025
août 2024 par le tribunal judiciaire de Rouen, en conséquence, statuant de nouveau : à titre principal, - prononcer la nullité de l'acte de signification du 30 mai 2024 réalisé par exploit de la Scp Pesin
Source officiellePage 1 sur 3