AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
63cf8466a6687f7c904cb9b8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [W] [C] [Y] [U] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sarah SAHNOUN Me Patrick LUCIANI Requête en
Source officielleChambre 3-3
696a962ecdc6046d47920026
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [S] [P] [C] [Z] épouse [P] Copie exécutoire délivrée le :15 janvier 2026 à : Me Sarah SAHNOUN Me Patrick LUCIANI
Source officielleChambre 3-3
633fc2a5e633183e2ee1773c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[E] [Z] Représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Mme [L] [I] épouse [Z] Représentée par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Appelants et défendeurs à l'incident
Source officielleChambre 3-3
633fc2a5e633183e2ee1773e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[S] [F] Représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Mme [R] [P] épouse [F] Représentée par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Appelants et défendeurs à l'incident
Source officielleChambre 3-3
62ce62de9a20ce9fcf1267bf
12 juillet 2022
12 juillet 2022
SOCIETE BPCE LEASE (anciennement dénommée NATIXIS LEASE), Représentée par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 12 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2f
6 décembre 2007
6 décembre 2007
représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Benjamin KERGUENO, avocat au barreau de NICE substituant Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE SCI DU MERCOU, prise en la
Source officielleChambre 1-9
65b359cf1d7564000872db1b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marie CHAUVE-BATHIE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIME Monsieur [N] [X] élisant domicile au cabinet de Maitre Patrick
Source officielleChambre 4-8
5fd9929a174c9983fcd2efd0
10 janvier 2020
10 janvier 2020
20 Rôle N° RG 18/20472 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDROM [I] [U] C/ CAF DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielle1re Chambre B
615e0db3c25a97f0381f4eef
20 novembre 2014
20 novembre 2014
PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 NOVEMBRE 2014 D.D-P N° 2014/644 Rôle N° 14/03160 [K] [M] C/ SCI GAIA Grosse délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 1-9
652f788bb0532083189958c1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[P] [E] MONSIEUR [E] [P] ELISANT DOMICILE AU CABINET DE MAITRE [I] [O], SON AVOCAT AU [Adresse 3] Représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc77
26 février 2008
26 février 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55d
2 mars 2011
2 mars 2011
APPELANT Monsieur [K] [Z] [U] né le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] (ITALIE) représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Patrick LUCIANI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d536
17 septembre 2010
17 septembre 2010
représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Patrick LUCIANI, du barreau de NICE INTIME Monsieur Abdullah Y..., élisant domicile chez Monsieur Roger A..., né le
Source officielleRétention Administrative
6312ef1e2e6a8e4f13ca62d1
26 août 2022
26 août 2022
APPELANT Monsieur [Z] [N] né le 18 Mai 1987 à [Localité 4] de nationalité Tunisienne non comparant représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat choisi au barreau de NICE INTIME Monsieur
Source officielle15e Chambre A
6037481ee22d5b264f1d73c0
24 avril 2015
24 avril 2015
DU 24 AVRIL 2015 N° 2015/ 342 Rôle N° 13/13638 [Q] [F] épouse [H] [S] [H] [G] [H] C/ [I] [L] Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me LUCIANI
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6160620b60f63c4194dfffac
14 octobre 2014
14 octobre 2014
jugement rendu le 11 Mai 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 11/04404 APPELANT Monsieur [B] [J] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Patrick
Source officielleChambre 2-4
66863cd9b1dbbe3bae6000f2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Tous étaient représentés par Maître Patrick Luciani, avocat au Barreau de Nice, avocat postulant, et par Maître Bruno Genovese, avocat au Barreau de Nice, avocat plaidant.
Source officielle10e Chambre
6162b8deefb73d2e55750fc3
23 mars 2011
23 mars 2011
numéro 09/3406 du 19/05/2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) née en à , demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, ayant Me Patrick
Source officielleChambre 4-5
64a7aefc3bcaf505db69622a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6AM [C] [T] C/ Société ARCADES Copie exécutoire délivrée le : 06/07/23 à : - Me Stéphanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau de NICE - Me Patrick
Source officielleChambre 2-4
6791e0061c87724b5e69da0b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Tous étaient représentés par Maître Patrick Luciani.
Source officiellePage 1 sur 4
LUCIANI, Patrick
Autre jugement et ordonnance — Jugement constatant le règlement de l’ensemble des créances admises dans le plan de redressement par voie de continuation ouvert par jugement du 6 juillet 2020, et prononce la clôture du plan de redressement par voie de continuation. N° RG : 23/25
02/11/2025
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LUCIANI, Patrick
Dépôt de l'état de collocation — L’état de collocation a été déposé au greffe du tribunal judiciaire de Nice. Les contestations seront recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Nice. Publication légale Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes - N° 213410, en date du 15 au 21 novembre 2024. N° RG : 20/43
15/12/2024
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LUCIANI, Patrick
Jugement modifiant le plan de redressement — jugement modifiant le plan de redressement et autorisant la SCP BTSG2 prise en la personne de Maître Denis GASNIER à régler par anticipation les sommes dues au titre de ce plan ainsi que les frais inhérents à la procédure et à remettre après paiement, le solde disponible à Monsieur Patrick LUCIANI. COMMISSAIRE A L’EXECUTION DU PLAN : Maître Denis GASNIER de la SCP BTSG 2, Mandataire judiciaire, 51 rue du Maréchal Joffre 06000 NICE. N° RG : 24/37
29/11/2024
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LUCIANI PRIM, Luciani, Grégory Patrick
21/12/2023
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LUCIANI, Patrick
Jugement modifiant le plan de redressement — Jugement modifiant le plan de redressement judiciaire, arrêté par jugement du 6 juillet 2020 de M. Patrick LUCIANI, en ce qu’il est donné main levée de l’inaliénabilité du bien situé au 40 boulevard Victor Hugo - 06000 Nice. Commissaire à l’exécution du plan : Maître Denis GASNIER de la SCP BTSG, Administrateur judiciaire - 51 rue du Maréchal Joffre - 06000 Nice. N° RG : 23/26
19/12/2023
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