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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86838
24 mars 2003
24 mars 2003
Totale numéro 2000/5282 du 15/01/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) INTIME : Monsieur Abdelkader EL Y... ... par la SCP LONGIN Z... et P., avoué à la Cour assisté de Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa8
21 février 2008
21 février 2008
devaient être fabriquées et au mois de mars et avril 2003, la Ste PARFUMS TED LAPIDUS a passé commandes de 199 030 capots pour un prix de 223 584,52 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ca
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Patrick André C / E...
Source officielleCour d'Appel
PB Monsieur Franck Xc/La CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINE
6253ca41bd3db21cbdd8a78e
31 janvier 2008
31 janvier 2008
la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 31 Janvier 2008 Par Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bccd
27 mai 2008
27 mai 2008
Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Philippe MAGRET, Avocat au barreau de LIBOURNE, Appelants d'un jugement rendu le 27 septembre 2005 par le Tribunal
Source officielleChambre 1-1
688731811692fcf85d581ff6
25 juillet 2025
25 juillet 2025
] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/05800 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2AK Ordonnance n° 2025/M232 ORDONNANCE DE DESISTEMENT PARTIEL Mme [B] [T] Représentant : Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88474
28 avril 2006
28 avril 2006
Patrick (prévenu non appelant), et Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89538
25 mai 2007
25 mai 2007
Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a48
3 mars 2017
3 mars 2017
Y..., ès qualités, les sociétés Actival development, Audit & Solutions et Lapierre des deux rives, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efc
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Greffier : Mme Martine LARRIEU, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
S.A.F. DE LA GIRONDE, prise en la personne de son directeurc/ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU VELO
6253c9b9bd3db21cbdd891f1
29 novembre 2007
29 novembre 2007
BOINOT, Conseiller,, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3f
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Patricia, Demeurant..., Intimée, Absente, sans avocat, 2-A...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb8
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Eric VEYSSIERE, Conseiller,, qui a entendu les observations de la seule partie représentée en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS- LAPIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a46
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick GABORIAU, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c9
27 mars 2008
27 mars 2008
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l' article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 Mars 2008 Par Monsieur Patrick
Source officielleChambre 1-1
69f1a41dcdc6046d47eeac55
28 avril 2026
28 avril 2026
2026 N° 2026/188 Rôle N° RG 21/13729 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEMN [L] [H] C/ L'ETAT FRANCAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Ministère public Me Patrick
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64a8ff8b03029105dbedc2cc
7 juillet 2023
7 juillet 2023
RG 23/02775 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3HR Décision déférée : ordonnance rendue le 05 juillet 2023, à 12h39, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd92689
2 septembre 2015
2 septembre 2015
rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-DENIS DE LA REUNION en date du 23 OCTOBRE 2014 suivant déclaration d'appel en date du 28 NOVEMBRE 2014 rg no 14/ 01386 APPELANT : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a3f
22 novembre 2007
22 novembre 2007
de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 22 Novembre 2007 Par Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e7
3 juillet 2008
3 juillet 2008
BOINOT, qui a retenu l'affaire en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à
Source officiellePage 1 sur 3